44112100 - Abris
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)
Intitulé: ACHAT DE CHALETS DE NOEL MARCHE N°23226008
II.1.2
Code CPV principal: 44112100 - Abris
II.1.3
Type de marché:
Fournitures
II.1.4
Description succincte: ACHAT DE CHALETS DE NOEL MARCHE N°23226008
II.1.6
Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7
Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur: 900.000,00
Monnaie: EUR
II.2)
Description
II.2.2
Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 44112100 - Abris
II.2.3
Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRL04
Lieu principal d'exécution: Hôtel de ville, BP 30221 13138 BERRE L'ETANG Cedex
II.2.4
Description des prestations: ACHAT DE CHALETS DE NOEL MARCHE N°23226008
II.2.5
Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11
Information sur les options:
Options:
Non
II.2.13
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1)
Description
IV.1.1
Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.3
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP):
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:
Oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S144-457750
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot nº:
1 Intitulé: ACHAT DE CHALETS DE NOEL MARCHE N°23226008
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 03/10/2023
V.2.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques:
Non.
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire Nom officiel : RUSTYLE
Adresse postale:
2A rue Denis Papin
, 67120 DUTTLENHEIM +33 388382657 info@rustyle.fr
Le titulaire est une PME :
Oui.
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur: 300.000,00
Monnaie: EUR
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Adresse postale:
22 rue Breteuil
, 13281 Marseille CEDEX 06 Téléphone : +33 491134813 Fax : +33 491811387 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
C.C.I.R.A. - Site Peytral
, 13282 MARSEILLE CEDEX 06 Téléphone : +33 484354554 Courriel : catherine.pietri@paca.gouv.fr
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Adresse postale:
22 rue Breteuil
, 13281 Marseille CEDEX 06 Téléphone : +33 491134813 Fax : +33 491811387 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
03/10/2023
Avis à proximité :
Mairie de Cabriès
L'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour l'exploitation d'un local commerçant
Date limite de dépôt :
15/09/2025 à 12h00
MAIRIE DE SAINT-ANDIOL
Marché d'assurances : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques.
Date limite de dépôt :
26/09/2025 à 12h00
Commune de Verquières
Fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant du "Groupe Scolaire Regain" de la Commune de Verquières
Date limite de dépôt :
25/07/2025 à 12h00
Mairie de Senas
FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN TERRAIN MLTISPORTS
Date limite de dépôt :
29/08/2025 à 12h00
Comite Regional Tourisme Paca
Développement du site provence-alpes-cotedazur.com
Date limite de dépôt :
29/08/2025 à 12h00
Commune de Orgon
Prestations de services d'assurance dommages aux biens commune d'Orgon
Date limite de dépôt :
19/09/2025 à 12h00
Ville de Rognes
DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR DE L'ECOLE VERRIER
Date limite de dépôt :
28/07/2025 à 17h00
CMAR PACA
FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA CREATION D'UNE SALLE D'IMMERSION MULTIMODALE EN REALITE VIRTUELLE POUR LES BESOINS DU CFAR CAMPUS DE LA SEYNE SUR MER
Date limite de dépôt :
03/09/2025 à 12h00
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RENOVATION ENERGETIQUE ET FONCTIONNELLE D'UN BATIMENT HISTORIQUE AU COeUR DU PITON DE CABRIES (8 LOTS)
Date limite de dépôt :
25/07/2025 à 12h00
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