Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CMAR PACA,
Numéro national d'identification : 13002087800240,
5 Boulevard Pèbre ,
Point(s) de contact : Alexia GALOPIN,
13008,
Marseille,
Téléphone : (+33) 4 91 32 14 00,
Courriel :
a.galopin@cmar-paca.fr ,
Code NUTS : FRL04
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Chambre consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO ET INDUSTRIELLE A DESTINATION DES CAMPUS DE LA CMAR PACA
Numéro de référence :
2023 AOO 12 CMAR
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements des métiers de maintenance auto moto et industrielle à destination des Centres de Formation d'Apprentis Régionaux (CFAR) Campus des Arcs, de La Seyne sur Mer, de Gap, de Digne Les Bains et Avignon.
Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations sont divisées en quatorze lots à attribution séparée.
Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible.
Date prévisionnelle de notification juillet 2023.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
165 940 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel BTP - CFAR Campus de Gap.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
Code CPV principal : 44212310.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 1 a pour objet l'achat d'un échafaudage pour formation R408 pour les besoins du CFAR Campus de Gap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Outillages pour diagnostic et maintenance des véhicules - CFAR Campus de La Seyne.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||
Lieu principal d'exécution : 68 Allée des Forges 83550 LA SEYNE SUR MER
II.2.4) Description des prestations : Le lot 2 a pour objet l'achat d'outillage pour diagnostic et maintenance des véhicules pour les besoins du CFAR Campus de La Seyne sur Mer
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels de contrôle et mesures dimensionnelles - CFAR Campus de Digne.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||
Lieu principal d'exécution : 15 Rue Maldonat 04000 Digne-les-Bains
II.2.4) Description des prestations : Le lot 3 a pour objet l'achat de module essuies glaces, module éclairage et signalisation, module pédagogique électrique de base pour les besoins du CFAR Campus de Digne Les Bains
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Banc de géométrie - CFAR Campus de Gap.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 4 a pour objet l'achat d'un appareil de géométrie pour les besoins du CFAR Campus de Gap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels CVC - CFAR Campus de Digne.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||
Lieu principal d'exécution : 15 Rue Maldonat 04000 Digne-les-Bains
II.2.4) Description des prestations : Le lot 5 a pour objet l'achat d'aérothermes pour l'atelier maçonnerie du CFAR Campus de Digne Les Bains
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels Mécanique Moto - CFAR Campus d'Avignon.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|||
Lieu principal d'exécution : 12 Bd Saint-Roch 84000 Avignon et 7 Av. de l'Étang, 84000 Avignon
II.2.4) Description des prestations : Le lot 6 a pour objet l'achat d'un dépressiomètre et contrôleur d'allumage et chargeur pour les besoins du CFAR Campus d'Avignon
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Maintenance des Systèmes de Production - CFAR Campus d'Avignon.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|||
Lieu principal d'exécution : 12 Bd Saint-Roch 84000 Avignon et 7 Av. de l'Étang, 84000 Avignon
II.2.4) Description des prestations : Le lot 7 a pour objet l'achat d'un outil de diagnostic de pannes, de mallettes à capteurs intelligents pour les besoins du CFAR Campus d'Avignon
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels Travail du Bois - CFAR Campus de Gap.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 8 a pour objet l'achat d'une mortaiseuse pour les besoins du CFAR Campus de Gap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Outils de réglage et boites à pannes - CFAR Campus de Gap et Digne.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||FRL01
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP et 15 Rue Maldonat 04000 Digne-les-Bains
II.2.4) Description des prestations : Le lot 9 a pour objet l'achat d'outils de réglage et boites à pannes pour les besoins des CFAR Campus de Gap et de Digne Les Bains
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipements et outillages des ateliers mécaniques - CFAR Campus de Gap, les Arcs et Digne.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02||FRL05|FRL01
Lieu principal d'exécution : 05000 GAP - 04000 Digne-les-Bains - 83460 LES ARCS SUR ARGENS
II.2.4) Description des prestations : Le lot 10 a pour objet l'achat d'équipements et outillages d'ateliers pour les besoins du CFAR Campus de Gap, Digne Les Bains et Les Arcs
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Véhicule Electrique - CFAR Campus de Gap.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 11 a pour objet l'achat de machines électriques pour le véhicule hybride ou électrique pour les besoins du CFAR Campus de Gap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Ponts élévateurs - CFAR Campus de Digne.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||
Lieu principal d'exécution : 15 Rue Maldonat 04000 Digne-les-Bains
II.2.4) Description des prestations : Le lot 12 a pour objet l'achat de ponts élévateurs pour les besoins du CFAR Campus de Digne Les Bains
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels didactique automatisme - CFAR les Arcs et Avignon.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||FRL06
Lieu principal d'exécution : Chemin Guéringuier 83460 LES ARCS - 7 Av. de l'Étang, 84000 Avignon
II.2.4) Description des prestations : Le lot 13 a pour objet l'achat d'un simulateur soudure pour les besoins du CFAR Campus des Arcs et d'un module de levage hydraulique et d'un système empilage dépilage de palettes automatisés pour les besoins du CFAR Campus d'Avignon
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Robotique - CFAR Campus de Gap.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 14 a pour objet l'achat d'équipements robotique et programmation pour les besoins du CFAR Campus de Gap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S080-242938
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
2
Intitulé :
Outillages pour diagnostic et maintenance des véhicules - CFAR Campus de La Seyne
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DIDAC BDH SARL,
ZAC CROIX CHARTIER
42140
SAINT DENIS SUR COISE
Code NUTS : FRK25,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
10 440
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
3
Intitulé :
Matériels de contrôle et mesures dimensionnelles - CFAR Campus de Digne
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ANNECY ELECTRONIQUE,
1 rue Callisto
74650
CHAVANOD
Code NUTS : FRK28,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 284
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
4
Intitulé :
Banc de géométrie - CFAR Campus de Gap
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUTODISTRIBUTION ROUGON QUEYREL,
708 boulevard Saint Joseph
04100
MANOSQUE
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
12 540
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
7
Intitulé :
Maintenance des Systèmes de Production - CFAR Campus d'Avignon
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BEMA SAS,
155 rue Paul Guerry
38470
VINAY
Code NUTS : FRK24,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 870
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
9
Intitulé :
Outils de réglage et boites à pannes - CFAR Campus de Gap et Digne
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DIDAC BDH SARL,
ZAC Croix Chartier
42140
SAINT DENIS SUR COISE
Code NUTS : FRK25,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
12 200
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
10
Intitulé :
Equipements et outillages des ateliers mécaniques - CFAR Campus de Gap, les Arcs et Digne
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GROUPE VIDALAUTO,
ZI TOULON EST 1355 avenue de Draguignan
83079
TOULON
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
11 291
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
12
Intitulé :
Ponts élévateurs - CFAR Campus de Digne
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUTODISTRIBUTION ROUGON QUEYREL,
708 boulevard Saint Joseph
04100
MANOSQUE
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 164
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
13
Intitulé :
Matériels didactique automatisme
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS,
561 allée Bellecour
84200
CARPENTRAS
Code NUTS : FRL06,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
87 151
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les lots 1 - 5 - 6 - 8 - 11 - 14 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité (cf avis n°2023/S103-322827)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille,
31 Rue Jean François Leca,
13002,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13,
Courriel :
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges,
Place Félix Baret CS 80001,
13282,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54,
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne ").
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille,
31 Rue Jean François Leca,
13002,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13,
Courriel :
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 Juillet 2023
