Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Commune d'Abries-Ristolas,
Numéro national d'identification : 20008351700017,
Pl Des Halles Abriès ,
Point(s) de contact : Mairie d'Abriès-Ristolas,
05460,
Abries-Ristolas,
Téléphone : (+33) 4 92 46 71 03,
Courriel :
mairie@abries-ristolas.fr,
Code NUTS : FRL02
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivité territoriale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Collectivité territoriale
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Exécution d'un service de transport routier non-urbain collectif de navettes touristiques sur le territoire du Queyras pour les saisons d'hiver 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022 et d'été 2020, 2021,2022
Numéro de référence :
60172000
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60172000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Exécution d'un service public de transport routier non-urbain collectif sous forme de navettes touristiques sur le territoire du Queyras pour les saisons d'hiver 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 et les saisons d'été 2020, 2021 et 2022.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
221 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Intervillage HIVER vallée du HAUT GUIL.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes de Abriès-Ristolas, d'Aiguilles et de Château-Ville-Vieille.
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques Intervillage l'hiver sur la Vallée du Haut-Guil
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intervillage HIVER : Vallée des Aigues.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes de Molines et de Saint-Véran.
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intervillage Hiver Vallée des Aigues
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intervillage HIVER Vallée de l'Izoard.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Commune d'Arvieux
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intervillage Hiver Vallée de l'Izoard
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intervillage HIVER Vallée du Cristillan.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Commune de Ceillac
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques Intervillage Hiver sur Vallée du Cristillan
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intravillage : Haut Guil.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes d'Abriès-Ristolas, d'Aiguilles et de Château-Ville-Vieille
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques Intravillage sur Vallée du Haut-Guil
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intravillage Hiver : Molines.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Molines
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intravillage Hiver sur Molines
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intravillage Hiver : Arvieux.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Arvieux
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intravillage Hiver sur Arvieux
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intravillage Hiver : Ceillac.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Ceillac
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intravillage Hiver sur Ceillac
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intravillage Hiver : Saint-Véran.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Saint-Véran
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intravillage Hiver sur Saint-Véran
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intervillage Estivale : Vallée du Haut-Guil.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes d'Abriès-Ristolas, d'Aiguilles et de Château-Ville-Vieille
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intervillage Eté sur le Haut-Guil
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intervillage Estivale : Vallée des Aigues.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes de Molines, de Château-Ville-Vieille et de Saint-Véran
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intervillage Eté sur la Vallée des Aigues
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intervillage Estivale : Vallée de l'Izoard.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes de Château-Ville-Vieille et d'Arvieux
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intervillage Eté sur Vallée de l'Izoard
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.1) Intitulé : Intervillage Estivale : Vallée du Cristillan.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60172000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes de Ceillac et de Château-Ville-Vieille
II.2.4) Description des prestations : Navettes touristiques intervillage Eté sur Vallée du Cristillan
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2019/S216-530388
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
Lot 1
Intitulé :
Intervillage HIVER vallée du HAUT GUIL
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUTOCARS AUDIER,
CHATEAU QUEYRAS
05350
CHATEAU VILLE VIEILLE
tél. : (+33)04-92-45-32-16,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
3 998
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 998
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
2
Intitulé :
Intervillage HIVER vallée des AIGUES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PETIT MATHIEU TRANSPORTS,
CHATEAU VILLE VIEILLE
05350
CHATEAU VILLE VIEILLE
tél. : (+33)04-92-46-71-56,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
8 120
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 120
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
3
Intitulé :
Intervillage HIVER vallée de l'IZOARD
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PETIT MATHIEU TRANSPORTS,
CHATEAU VILLE VIEILLE
05350
CHATEAU VILLE VIEILLE
tél. : (+33)04-92-46-71-56,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
8 120
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 120
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
4
Intitulé :
Intervillage HIVER vallée du CRISTILLAN
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL FLAM,
TRANSPORTS FAVIER
05600
CEILLAC
tél. : (+33)04-92-45-07-71,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
3 954
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 954
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
5
Intitulé :
Intravillage HIVER Haut Guil
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUTOCARS AUDIER,
CHATEAU QUEYRAS
05350
CHATEAU VILLE VIEILLE
tél. : (+33)04-92-45-32-16,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
41 553
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
41 553
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
6
Intitulé :
Intravillage HIVER Aigues
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PETIT MATHIEU TRANSPORTS,
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
05350
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
tél. : (+33)04-92-46-71-56,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
29 205
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
29 205
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
7
Intitulé :
Intravillage HIVER Izoard
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PETIT MATHIEU TRANSPORTS,
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
05350
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
tél. : (+33)04-92-46-71-56,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
25 245
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 245
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
8
Intitulé :
Intravillage HIVER CRISTILLAN
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL FLAM,
TRANSPORTS FAVIER
05600
CEILLAC
tél. : (+33)04-92-45-07-71,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
57 272
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
57 272
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
9
Intitulé :
Intravillage HIVER SAINT-VERAN
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PETIT MATHIEU TRANSPORTS,
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
05350
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
tél. : (+33)04-92-46-71-56,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
21 384
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
21 384
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
10
Intitulé :
Intervillage ESTIVALE vallée du HAUT GUIL
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUTOCARD AUDIER,
CHATEAU QUEYRAS
05350
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
tél. : (+33)04-92-45-32-16,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
31 179
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
31 179
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
11
Intitulé :
Intervillage ESTIVALE vallée des AIGUES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PETIT MATHIEU TRANSPORTS,
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
05350
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
tél. : (+33)04-92-46-71-56,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
17 727
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
17 727
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
12
Intitulé :
Intervillage ESTIVALE vallée de l'IZOARD
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PETIT MATHIEU TRANSPORTS,
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
05350
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
tél. : (+33)04-92-46-71-56,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
17 727
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
17 727
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Réf JO : 19-167388
Lot nº :
13
Intitulé :
Intervillage ESTIVALE vallée du CRISTILLAN
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
11 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL FLAM,
TRANSPORTS FAVIER
05600
CEILLAC
tél. : (+33)04-92-45-07-71,
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
10 363
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
10 363
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille,
22-24 Rue Breteuil,
13006,
MARSEILLE,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
M. LE PRESIDENT DU COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGELEMNT DES LITIGES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS,
PREFECTURE DE REGION - CCIRAL - SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES GENERALES
BD PAUL PEYTRAL F,
13282,
MARSEILLE CEDEX 20,
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE,
22-24 RUE BRETEUIL,
13006,
MARSEILLE,
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
06 février 2020
