Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Mairie Le Beausset,
Hôtel de ville ,
83330,
le beausset,
Téléphone : (+33) 4 94 98 05 71,
Courriel :
marches@ville-lebeausset.fr,
Code NUTS : FRL05
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale (remplace "Collectivité territoriale")
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations d'entretien paysager pour les besoins de la commune du Beausset
Numéro de référence :
20.003.CA
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Prestations d'entretien des espaces verts de la commune du Beausset et fourniture des approvisionnements nécessaires à ces prestations
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
261 954 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de petits végétaux divers, y compris végétaux et compositions pour jardinières et balconnières.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03120000.
Code CPV principal : 03121210.
Code CPV principal : 03121100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : Commune du Beausset
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot n°1 concernent la fourniture de petits végétaux divers, y compris végétaux et compositions pour jardinières et balconnières (type plantes vertes, plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, plantes grimpantes). Il est à noter que la fourniture des contenants (jardinières / balconnières / demi-lunes...) ne fait pas partie des prestations à fournir dans le cadre du marché.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconduction tacite
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture et plantation, le cas échéant, d'arbres et arbustes toutes essences.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03120000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : Commune du Beausset
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot n°2 concernent la fourniture et la plantation, le cas échéant, d'arbustes et d'arbres toutes essences, notamment de cyprès.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconduction tacite
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Prestations d'abattage et d'élagage des arbres.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77341000.
Code CPV principal : 77211400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : Commune du Beausset
II.2.4) Description des prestations : Les prestations du lot n°3 ont pour objet la réalisation de prestations de taille, d'élagage et d'abattage des arbres sur le domaine public de la commune du Beausset.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconduction tacite
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Prestations de taille, de tonte, de désherbage et d'engazonnement des espaces verts.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : Commune du Beausset
II.2.4) Description des prestations : Les prestations du lot n°4 ont pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la commune (taille des arbustes, tonte, scarification, engazonnement).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconduction tacite
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Entretien des espaces verts des ronds-points de la commune.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : Commune du Beausset
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°5 concerne l'entretien des espaces verts des trois ronds-points de la commune ainsi que la fourniture des approvisionnements nécessaires à la bonne exécution des prestations. Les trois ronds-points dont l'entretien est demandé sont :
- Rond-point De Lattre de Tassigny
- Rond-point Des Anciens Combattants d'Afrique du Nord (dénommé Maran)
- Rond-point Georges Pompidou
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconduction tacite
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Entretien du terrain d'honneur et du terrain d'entrainement du stade de rugby.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77320000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : Commune du Beausset
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°6 concerne l'entretien du terrain d'honneur et du terrain d'entrainement du stade de rugby
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconduction tacite
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S095-227109
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1
Intitulé :
Fourniture de petits végétaux divers, y compris végétaux et compositions pour jardinières et balconnières
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
20.11.83330.057.CA
Lot nº :
2
Intitulé :
Fourniture et plantation, le cas échéant, d'arbres et arbustes toutes essences
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ID VERDE,
11 bis chemin de Saint Jacques
83260
LA CRAU
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
20.11.83330.058.CA
Lot nº :
3
Intitulé :
Prestations d'abattage et d'élagage des arbres
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ELAG JARDIN,
2 boulevard Paul Ruat
13011
MARSEILLE
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
20.11.83330.059.CA
Lot nº :
4
Intitulé :
Prestations de taille, de tonte, de désherbage et d'engazonnement des espaces verts
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CMEVE,
Chemin des Canaux
30230
BOUILLARGUES
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
9 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
20.11.83330.060.CA
Lot nº :
5
Intitulé :
Prestations d'entretien des ronds-points
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ID VERDE,
11 bis chemin de Saint Jacques
83260
LA CRAU
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
22 554
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
20.11.83330.061.CA
Lot nº :
6
Intitulé :
Prestations d'entretien du stade de rugby
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SPORT MEDITERRANEE ENTRETIEN,
126 chemin Lou Foévi
83190
OLLIOULES
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
29 400
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon,
5 rue racine - cS 40510,
83041,
Toulon Cedex 9,
Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30,
Courriel :
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Fax : (+33) 4 94 42 79 89,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 Janvier 2021
