1.1 Acheteur
Nom officiel: Département de Vaucluse
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaire pour des prestations d'entretien et d'aménagement d'espaces verts des bâtiments du Département de Vaucluse
Description: Prestations d'entretien et d'aménagement d'espaces verts des bâtiments du Département de Vaucluse
Identifiant de la procédure: 0506998f-1520-4914-8ace-cf205f686bfd
Avis précédent: b3dcfdb1-46c6-450b-8861-a49bf70827ff-01
Identifiant interne: FJ/AL
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 400 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Zone Sud (Val de Durance, Sorgues, Monts de Vaucluse)
Description: Travaux d'entretien, aménagement/création et spécifiques des espaces verts des bâtiments du Département de Vaucluse.
Identifiant interne: 2024303049BA
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconduction possible 3 fois 12 mois - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non Lot n°1 : Zone Sud Montant minimum annuel : Sans montant minimum Montant maximum annuel : 250 000 euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: des prestations
Description: Organisation mise en oeuvre pour l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Pondération
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Département de Vaucluse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 :Zone Nord (Comtat, Orange, Bollène, Vaison la Romaine et Valréas)
Description: Travaux d'entretien, aménagement/création et spécifiques des espaces verts des bâtiments du Département de Vaucluse.
Identifiant interne: 2024303050BA
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non Reconduction possible 3 fois 12 mois Lot n° 2 : Zone Nord Montant minimum annuel : Sans montant minimum Montant maximum annuel : 250 000 euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: des prestations
Description: Organisation mise en oeuvre pour l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: environnementale
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Pondération
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Département de Vaucluse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Zone Centre (Avignon Ouest, Sud, Nord et Est)
Description: Travaux d'entretien, aménagement/création et spécifiques des espaces verts des bâtiments du Département de Vaucluse.
Identifiant interne: 2024303051BA
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non Reconduction 3 fois 12 mois Lot n° 3 : Zone Centre Montant minimum annuel : Sans montant minimum Montant maximum annuel : 250 000 euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: des Prestations
Description: Organisation mise en oeuvre pour l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: environnementale
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Pondération
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Département de Vaucluse
6. Résultats
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024303049BA
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Département de Vaucluse
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERPE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024303050BA
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Département de Vaucluse
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VAUCLUSE JARDINS
Offre:
Identifiant de l'offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024303051BA
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Département de Vaucluse
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Département de Vaucluse
Numéro d'enregistrement: 22840001600017
Adresse postale: rue Viala
Ville: Avignon Cedex 9
Code postal: 84909
Pays: France
Téléphone: +33 432407953
Profil de l'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_1011659.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: NIMES
Code postal: 30941
Pays: France
Téléphone: +33 466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SERPE
Numéro d'enregistrement: 34515469400201
Ville: LE THOR
Code postal: 84250
Pays: France
Téléphone: +33 486840515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel: VAUCLUSE JARDINS
Numéro d'enregistrement: 32051055500024
Ville: MORIERES LES AVIGNONS
Code postal: 84310
Pays: France
Téléphone: 0613454916
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b6f87905-729f-410e-9871-6902ddd8940a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/09/2024 14:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
