Prestations de transports dans le temps périscolaire et extrascolaire des accueils collectifs de mineurs du Grand Dole: Lot 2: Navette de Damparis
Cté d'agglomération du grand dole

39 Région

Accord-cadre - Appel d'offres ouvert

Date de publication : 04/06/2019

Données essentielles

Prestations de transports dans le temps périscolaire et extrascolaire des accueils collectifs de mineurs du Grand Dole: Lot 2: Navette de Damparis

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2018M011817L0200

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20001065000055
Nom de l'organisme : Cté d'Agglomération du Grand Dole

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Accord-cadre
Objet du marché ou du lot : Prestations de transports dans le temps périscolaire et extrascolaire des accueils collectifs de mineurs du Grand Dole: Lot 2: Navette de Damparis
Classification CPV : 60100000
Activité CPV : Services de transport routier.
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 39
Nom du lieu d'exécution : Région
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 14 novembre 2018
Date initiale de publication des données essentielles : 04 juin 2019

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 20 000 €
Forme du prix : Révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 39174883700013
Dénomination sociale : TRANSPORTS RAMOUSSE / ARBOIS TOURISME

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