L’objet du marché est la souscription de contrats d’assurances. - Assurance Responsabilité des dirigeants

L’objet du marché est la souscription de contrats d’assurances. - Assurance Responsabilité des dirigeants

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 20232023S2666400

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 19900356700013
Nom de l'organisme : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université de technologie Belfort-Montbéliard

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : MARCHE
Objet du marché ou du lot : L’objet du marché est la souscription de contrats d’assurances. - Assurance Responsabilité des dirigeants
Classification CPV : 66516000-0
Activité CPV : Services d'assurance responsabilité civile.
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 90
Nom du lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 60
Date de notification : 29 décembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 29 décembre 2023

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 4 650 €
Forme du prix : Révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 30157314300023
Dénomination sociale : SARRE MOSELLE