39 Milieux ouverts dont les ceintures d'étangs sur le site Natura Bresse Jurassienne
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 09/04/2024
Mise à jour de la cartographie des habitats naturels ouverts -dont les ceintures d'étangs- sur le site Natura 2000 Bresse Jurassienne
Numéro d'identification unique de marché public : 241011021
Siret de l'organisme
: 20006961500017
Nom de l'organisme
: CC Bresse Haute Seille
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Mise à jour de la cartographie des habitats naturels ouverts -dont les ceintures d'étangs- sur le site Natura 2000 Bresse Jurassienne
Classification CPV : 90700000
Activité CPV : Services relatifs à l'environnement.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: 39
Nom du lieu d'exécution
: Milieux ouverts dont les ceintures d'étangs sur le site Natura Bresse Jurassienne
Considérations environnementales :
Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 12
Date de notification
: 19 mars 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 09 avril 2024
Nombre d'offres reçues : 5
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 133 000 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Solidaire
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 41835343900023
Dénomination sociale : Mosaïque Environnement
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non