24FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE CARBURANTS ET SERVICES ANNEXES PAR CARTES ACCREDITIVES POUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM

24FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE CARBURANTS ET SERVICES ANNEXES PAR CARTES ACCREDITIVES POUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 25-1117098

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24830054300217
Nom de l'organisme : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : 24FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE CARBURANTS ET SERVICES ANNEXES PAR CARTES ACCREDITIVES POUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
Classification CPV : 09134000
Activité CPV : Gasoils.
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 83
Nom du lieu d'exécution : TERRITOIRE DE LA MTPM
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 12
Date de notification : 30 juin 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 11 septembre 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 6
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 2 000 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif actualisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 5 %

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 78013017514688
Dénomination sociale : SHELL FRANCE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non