Prestation de transports réguliers d'usagers (apprentis, stagiaires) pour les besoins du site de formation IFORM du CFA de la Chambre de métiers et de l'artisanat Normandie pour les années scolaires 2025/2026, 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029.: Lot 1: Prestation de transports réguliers pour les besoins d'usagers du site de formation IFORM du CFA de la CMA Normandie

Prestation de transports réguliers d'usagers (apprentis, stagiaires) pour les besoins du site de formation IFORM du CFA de la Chambre de métiers et de l'artisanat Normandie pour les années scolaires 2025/2026, 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029.: Lot 1: Prestation de transports réguliers pour les besoins d'usagers du site de formation IFORM du CFA de la CMA Normandie

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 25-1117866-1

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 13002799800017
Nom de l'organisme : CMAR Normandie

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Prestation de transports réguliers d'usagers (apprentis, stagiaires) pour les besoins du site de formation IFORM du CFA de la Chambre de métiers et de l'artisanat Normandie pour les années scolaires 2025/2026, 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029.: Lot 1: Prestation de transports réguliers pour les besoins d'usagers du site de formation IFORM du CFA de la CMA Normandie
Classification CPV : 60100000
Activité CPV : Services de transport routier.
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2025-28-03
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 50
Nom du lieu d'exécution : la Manche
Considérations environnementales : Critère environnemental,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 19 juin 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 12 septembre 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 500 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 41484519800012
Dénomination sociale : Collas Voyages

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 38062143300032
Dénomination sociale du sous-traitant : MONT VOYAGES
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 48
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 19 juin 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 163 872 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable