01090 Parcs d'activité de la CCVSC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 10/07/2024
Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants: Lot 1 : Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants
Numéro d'identification unique de marché public : 24-1032137
Siret de l'organisme
: 20007011800019
Nom de l'organisme
: CC VAL DE SAONE CENTRE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants: Lot 1 : Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants
Classification CPV : 45233290
Activité CPV : Installation de panneaux de signalisation.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2024-T01-jan
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 01090
Nom du lieu d'exécution
: Parcs d'activité de la CCVSC
Considérations environnementales :
Critère environnemental,
Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 12
Date de notification
: 08 juillet 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 10 juillet 2024
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 200 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 5 %
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 88344946400048
Dénomination sociale : BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non