Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants: Lot 1 : Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants
Cc val de saone centre

01090 Parcs d'activité de la CCVSC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 10/07/2024

Données essentielles

Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants: Lot 1 : Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 24-1032137

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20007011800019
Nom de l'organisme : CC VAL DE SAONE CENTRE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants: Lot 1 : Fourniture et pose de panneaux pour la signalétique des parcs d'activité de la CCVSC ainsi que la dépose de panneaux existants
Classification CPV : 45233290
Activité CPV : Installation de panneaux de signalisation.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2024-T01-jan
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 01090
Nom du lieu d'exécution : Parcs d'activité de la CCVSC
Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 12
Date de notification : 08 juillet 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 10 juillet 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 200 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 5 %

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 88344946400048
Dénomination sociale : BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

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