69100 Villeurbanne
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 24/01/2024
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SIGERLy: Lot 2: \"Responsabilité et risques annexes\"Le présen
Numéro d'identification unique de marché public : S_2023_11
Siret de l'organisme
: 20005849300053
Nom de l'organisme
: SIGERLY
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SIGERLy: Lot 2: \"Responsabilité et risques annexes\"Le présen
Classification CPV : 66516000
Activité CPV : Services d'assurance responsabilité civile.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 69100
Nom du lieu d'exécution
: Villeurbanne
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 48
Date de notification
: 28 décembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 24 janvier 2024
Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 23 377 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 83381722400029
Dénomination sociale : SMACL
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non