68290 MASEVAUX
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 11/06/2024
Masevaux - réhabilitation thermique de 36 logements - 1 fossé des veaux - LOT 16 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Numéro d'identification unique de marché public : 2023-23TMM04416
Siret de l'organisme
: 94565114900235
Nom de l'organisme
: DOMIAL
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Masevaux - réhabilitation thermique de 36 logements - 1 fossé des veaux - LOT 16 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Classification CPV : 45000000
Activité CPV : Travaux de construction.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Tranches
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 68290
Nom du lieu d'exécution
: MASEVAUX
Considérations environnementales :
Critère environnemental,
Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 22
Date de notification
: 20 novembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 11 juin 2024
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 35 806 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 41944584600019
Dénomination sociale : ROYER FRERES
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non