60000 Beauvais
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 08/01/2024
Marché n°23 - PA / S - 01 : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE L'EPFLO: Lot 2: ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE ET DES RISQUES
Numéro d'identification unique de marché public : 2300002100
Siret de l'organisme
: 49840839200039
Nom de l'organisme
: EPFL des Territoires Oise et Aisne
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Marché n°23 - PA / S - 01 : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE L'EPFLO: Lot 2: ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE ET DES RISQUES
Classification CPV : 66516000
Activité CPV : Services d'assurance responsabilité civile.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 60000
Nom du lieu d'exécution
: Beauvais
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 36
Date de notification
: 08 décembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 08 janvier 2024
Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 41 313 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 53263229600010
Dénomination sociale : MMA
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non