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Aménagement d'un "bus expo" sur le projet bhns trévoux-lyon : transformation d'un véhicule, conception et réalisation de l'habillage extérieur et de l'agencement intérieur

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R.D.T. AIN

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01000 Bourg en Bresse

Service - Procédure Adaptée

Date limite de candidature : 28/09/2020 à 09h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 01
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : R.D.T. AIN.
Correspondant : RENEVIER Aurélie, 1 Rue François Arago 01000 Bourg en Bresse tél. : 04-74-22-81-07 télécopieur : 04-74-22-45-82 Courriel : aurelie.renevier@rdtain.fr
Adresse internet : http://www.transportsdelain.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.transportsdelain.fr .

Objet du marché : Aménagement d'un "bus expo" sur le projet BHNS Trévoux-Lyon : Transformation d'un véhicule, conception et réalisation de l'habillage extérieur et de l'agencement intérieur
Lieu d'exécution et de livraison: 1 rue François Arago 01000 Bourg en Bresse

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
et jusqu'au 15 Décembre 2020
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 12 Octobre 2020

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement interviendra dans un délai de 30 jours à partir de la réception de la facture constitutive de la demande de paiement. le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autres formalités pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. le taux d'intérêt moratoire est égal au taux légal en vigueur augmenté de deux (2) points
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après.).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 28 Septembre 2020 à 09:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 Septembre 2020.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : RDTAIN
Correspondant : Aurélie RENEVIER 1 RUE FRANCOIS ARAGO 01000 BOURG EN BRESSE , courriel : aurelie.renevier@rdtain.fr .

Dossier de consultation

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