Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Maintenance des installations individuelles et collectives de ventilation mécanique
Numéro de référence: ENTRETIEN_VMC
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Le marché a pour objet la maintenance en parfait état de fonctionnement et le dépannage des installations individuelle et collectives de ventilation mécanique (prestations P2/P3). A savoir pour tout type de ventilation mécanique (VMC, VMC basse pression, Ventilation naturelle assistée, Ventilation stato-mécanique, ...) et pour les éléments suivants : Entrées d'air, Bouches d'extraction, Conduits, Extracteurs, Armoires électriques, Alarmes, Création éventuelle des bouchons en pied de colonne, Création de trappe de visite sur les réseaux, Equilibrages des réseaux.
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Territoire Bourg-Dombes-Val de saône
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Territoire Bourg-Dombes-Val de saône
Les différents lieux d'exécution sont listés à l'annexe 1 de l'Acte d'Engagement (DPGF).
II.2.4)
Description des prestations :
Le marché a pour objet la maintenance en parfait état de fonctionnement et le dépannage des installations individuelle et collectives de ventilation mécanique (prestations P2/P3). A savoir pour tout type de ventilation mécanique (VMC, VMC basse pression, Ventilation naturelle assistée, Ventilation stato-mécanique, ...) et pour les éléments suivants : Entrées d'air, Bouches d'extraction, Conduits, Extracteurs, Armoires électriques, Alarmes, Création éventuelle des bouchons en pied de colonne, Création de trappe de visite sur les réseaux, Equilibrages des réseaux.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Territoire Ambérieu-Bugey-Isère
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Territoire Ambérieu-Bugey-Isère
Les différents lieux d'exécution sont listés à l'annexe 1 de l'Acte d'Engagement (DPGF).
II.2.4)
Description des prestations :
Le marché a pour objet la maintenance en parfait état de fonctionnement et le dépannage des installations individuelle et collectives de ventilation mécanique (prestations P2/P3). A savoir pour tout type de ventilation mécanique (VMC, VMC basse pression, Ventilation naturelle assistée, Ventilation stato-mécanique, ...) et pour les éléments suivants : Entrées d'air, Bouches d'extraction, Conduits, Extracteurs, Armoires électriques, Alarmes, Création éventuelle des bouchons en pied de colonne, Création de trappe de visite sur les réseaux, Equilibrages des réseaux.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Territoire Pays de Gex - Ferney
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Territoire Pays de Gex - Ferney
Les différents lieux d'exécution sont listés à l'annexe 1 de l'Acte d'Engagement (DPGF).
II.2.4)
Description des prestations :
Le marché a pour objet la maintenance en parfait état de fonctionnement et le dépannage des installations individuelle et collectives de ventilation mécanique (prestations P2/P3). A savoir pour tout type de ventilation mécanique (VMC, VMC basse pression, Ventilation naturelle assistée, Ventilation stato-mécanique, ...) et pour les éléments suivants : Entrées d'air, Bouches d'extraction, Conduits, Extracteurs, Armoires électriques, Alarmes, Création éventuelle des bouchons en pied de colonne, Création de trappe de visite sur les réseaux, Equilibrages des réseaux.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Territoire Oyonnax - Haut Bugey
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Territoire Oyonnax - Haut Bugey
Les différents lieux d'exécution sont listés à l'annexe 1 de l'Acte d'Engagement (DPGF).
II.2.4)
Description des prestations :
Le marché a pour objet la maintenance en parfait état de fonctionnement et le dépannage des installations individuelle et collectives de ventilation mécanique (prestations P2/P3). A savoir pour tout type de ventilation mécanique (VMC, VMC basse pression, Ventilation naturelle assistée, Ventilation stato-mécanique, ...) et pour les éléments suivants : Entrées d'air, Bouches d'extraction, Conduits, Extracteurs, Armoires électriques, Alarmes, Création éventuelle des bouchons en pied de colonne, Création de trappe de visite sur les réseaux, Equilibrages des réseaux.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Territoire Rhône Métropole
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Territoire Rhône Métropole
Les différents lieux d'exécution sont listés à l'annexe 1 de l'Acte d'Engagement (DPGF).
II.2.4)
Description des prestations :
Le marché a pour objet la maintenance en parfait état de fonctionnement et le dépannage des installations individuelle et collectives de ventilation mécanique (prestations P2/P3). A savoir pour tout type de ventilation mécanique (VMC, VMC basse pression, Ventilation naturelle assistée, Ventilation stato-mécanique, ...) et pour les éléments suivants : Entrées d'air, Bouches d'extraction, Conduits, Extracteurs, Armoires électriques, Alarmes, Création éventuelle des bouchons en pied de colonne, Création de trappe de visite sur les réseaux, Equilibrages des réseaux.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)
Enchère électronique
IV.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/12/2023
Heure: 17:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 04/12/2023
Heure: 14:00
