Avis de marché
Services
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
DYNACITE
390 Boulevard du 8 mai 1945
BOURG EN BRESSE CEDEX
01103
France
Point(s) de contact: Pôle Commande Publique
Téléphone: +33 474458911
Courriel: i.favris@dynacite.fr
Code NUTS: FRK21
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.dynacite.fr/
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/980260
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.ain.fr/entreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : Office public de l'Habitat
I.5)
Activité principale
Autre : Logements et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CHAUFFFAGE ET/OU PRODUCTION D'EAU CHAUDE INDIVIDUELS PAR POMPES A CHALEUR / CHAUFFE-EAUX THERMODYNAMIQUES OU BALLONS SOLAIRES
Numéro de référence: CHAUFFAGE_LIE_AUX_ENR
II.1.2)
Code CPV principal
50712000
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Territoire Bourg
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50712000
50710000
50721000
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
II.2.4)
Description des prestations :
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.2.5)
Critère d'attribution
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Antenne St Laurent
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50712000
50710000
50721000
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
II.2.4)
Description des prestations :
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.2.5)
Critère d'attribution
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Antenne Jassans
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50712000
50710000
50721000
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
II.2.4)
Description des prestations :
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.2.5)
Critère d'attribution
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Zone Amberieu en Bugey
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50712000
50710000
50721000
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
II.2.4)
Description des prestations :
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.2.5)
Critère d'attribution
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Zone Cotière-Nord Isère - Rhône
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50712000
50710000
50721000
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
II.2.4)
Description des prestations :
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.2.5)
Critère d'attribution
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Antenne Bugey Sud
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50712000
50710000
50721000
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
II.2.4)
Description des prestations :
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.2.5)
Critère d'attribution
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Territoire Pays de Gex Valserhône
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50712000
50710000
50721000
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
II.2.4)
Description des prestations :
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.2.5)
Critère d'attribution
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Territoire Haut Bugey
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50712000
50710000
50721000
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'execution:
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
II.2.4)
Description des prestations :
Sur l'ensemble des logements désignés à l'Annexe 1 à l'Acte d'Engagement
Le présent marché a pour objet :
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
II.2.5)
Critère d'attribution
- L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production
d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques
ou ballons solaires
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)
Enchère électronique
IV.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/01/2024
Heure: 17:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 03/01/2024
Heure: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon
69003
France
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon
69003
France
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Lyon
Lyon
France
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
29/11/2023
