Appel d'offres: Cté Cnes Rives de l'Ain - Pays du Cerd

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Communauté de Communes des Rives de l'Ain Pays du Cerdon

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture, transport et livraison de repas en liaison froide ou chaude pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunaux. Portage des repas à domicile en liaison froide.

Description: La consultation porte sur la fourniture, le transport et la livraison de repas en liaison froide ou chaude ainsi que les goûters, pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunaux ainsi que le portage des repas à domicile en liaison froide. Les services intercommunaux concernés par cette consultation sont les suivants : - Portage à domicile pour les personnes âgées, en liaison froide - Accueil de Loisirs sans hébergement sur la commune de JUJURIEUX, en liaison chaude - Accueil de Loisirs sans hébergement sur la commune de PONT D'AIN, en liaison froide

Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas

2.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Jujurieux

Code postal: 01640

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Fourniture, transport et livraison de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile

Description: Le marché concerne la préparation, la fourniture et la livraison de repas en liaison froide à domicile pour les résidents du territoire de la Communautés de Communes, à savoir Priay, Varambon, Pont d'Ain, Neuville sur Ain, Poncin, Serrières sur Ain, Challes, Saint Alban, Labalme, Cerdon, Mérignat, Boyeux-Saint-Jérôme, Jujurieux et Saint-Jean-le-Vieux, toute l'année.

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55521100 Services de repas livrés à domicile

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Territoire intercommunal

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.lavoixdelain.fr/marches-publics.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://lavoixdelain.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00 +01:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes des Rives de l'Ain Pays du Cerdon

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Confection et livraison de repas en liaison chaude pour l'accueil de loisirs " Au pays des za'mi " de JUJURIEUX

Description: La présente consultation concerne la fourniture et livraison de repas en liaison chaude et de pique-niques pour l'accueil de loisirs "au pays des za'mi" à Jujurieux. Les repas sont destinés aux enfants de l'accueil de loisirs (maternelle et élémentaire) et aux adultes en charge de l'encadrement.

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 4 rue du Docteur Boccard Château de Valence

Ville: Jujurieux

Code postal: 01640

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.lavoixdelain.fr/marches-publics.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://lavoixdelain.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00 +01:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes des Rives de l'Ain Pays du Cerdon

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: Confection et livraison de repas en liaison froide pour l'accueil de loisirs " Les enfants Do' " de PONT D'AIN

Description: La présente consultation concerne la fourniture et livraison de repas en liaison froide et de pique-niques pour l'accueil de loisirs " Les enfants do' " à PONT D'AIN. Les repas sont destinés aux enfants de l'accueil de loisirs (maternelle et élémentaire) et, éventuellement à certains adultes en charge de l'encadrement.

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1 Rue Louise de Savoie Sous sol de la Salle des fêtes de Pont d'Ain (Entrée face à la rivière)

Ville: Pont d'Ain

Code postal: 01160

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.lavoixdelain.fr/marches-publics.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://lavoixdelain.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00 +01:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes des Rives de l'Ain Pays du Cerdon

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Communauté de Communes des Rives de l'Ain Pays du Cerdon

Numéro d'enregistrement: 20002999900014

Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville

Ville: JUJURIEUX

Code postal: 01640

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: aidejuridique@cdg01.fr

Téléphone: 0474329088

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69000

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Téléphone: 0474141010

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 01/10/2026 00:00 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Fourniture, transport et livraison de repas en liaison froide ou chaude pour les accueils de loisirs sans hébergement (alsh) intercommunaux. portage des repas à domicile en liaison froide.

France: Services de préparation de repasFourniture, transport et livraison de repas en liaison froide ou chaude pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunaux. Portage des repas à domicile en liaison froide.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

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France: Services de préparation de repas
Fourniture, transport et livraison de repas en liaison froide ou chaude pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunaux. Portage des repas à domicile en liaison froide.