Appel d'offres: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Outillage RTM et système de régulation

Description: Outillage RTM et Système de régulation

Identifiant de la procédure: a5940b61-4e9d-405e-b1dc-41e0c891dd2e

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: OUTILLAGE RTM

Description: OUTILLAGE RTM

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 43415000 Moules de fonderie

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1107491

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 25/08/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: Pour pouvoir postuler à cet appel d'offre chaque candidat devra être en mesure de présenter une certification aéronautique en cours de validité. Pour des raisons de confidentialité, les informations mentionnées dans cet appel d'offre seront volontairement succinctes. La signature d'un NDA sera nécessaire avant tout envoi de cahier des charges détaillé.

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE POUR MOULE RTM

Description: SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE POUR MOULE RTM

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1107491

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 25/08/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

Numéro d'enregistrement: 35396934800021

Adresse postale: 2, rue Pierre et Marie Curie

Ville: Oyonnax

Code postal: 01100

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: appeldoffre@ct-ipc.com

Téléphone: +33 474819260

Adresse internet: https://ct-ipc.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon

Numéro d'enregistrement: 1769011400403

Ville: l

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: a78a0e3a-bfcd-4825-9d8e-10a0dc9e8d41 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 15/07/2025 08:40 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Outillage rtm et système de régulation

France: Système de commande et de contrôleOutillage RTM et système de régulation

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

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