Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Haut-Bugey Agglomération
Correspondant : M. Michel MOURLEVAT, Président, 57 rue René Nicod - CS 80502, 01117 Oyonnax cedex Tél. : 04 74 81 23 70, télécopieur : 04 74 81 23 80 - Courriel :
contact@hautbugey-agglomeration.fr - Adresse internet : www.hautbugeyagglomeration.fr
Objet de l'accord-cadre n° 2025-33 : Accord-cadre de maintenance pour l'éclairage de stades (01100 OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)
Lieux d'exécution:
- Stade Mathon à Oyonnax (01100)
- Complexe sportif intercommunal Nord à Arbent (01100) - Terrains n°3 et 5
- Complexe sportif intercommunal Gérard Goujon à Bellignat (01100) - Terrains n°1 et 2
Consultation lancée selon la procédure des marchés à procédure adaptée (MAPA)
Caractéristiques principales :
- Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 5 000,00 € H.T. et maximum de 50 000,00 € H.T. sur la durée globale du contrat
- Variante non autorisée
- Négociation possible
- La durée du contrat est de
12 mois à compter de la date de réception par le titulaire de la notification
du contrat (Démarrage prévisionnel le 03/11/2025)
- Financement sur le budget principal de la Collectivité. Délais de paiement en vigueur.
- Critères de jugement des offres sur 100 points: 60 points "valeur technique" et 40 points "prix".
Date limite de réception des offres : Mardi 30 septembre 2025 à 12h00.
