01960 PERONNAS
Autre - Procédure Adaptée
Date limite de l'offre :
04/06/2025 à 15h43
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction de 20 logements - Terre de Chalandré - 01000 SAINT-DENIS-lès-BOURG - Procédure Adaptée
Description: Construction de 20 logements - Terre de Chalandré - 01000 SAINT-DENIS-lès-BOURG - Procédure Adaptée
Identifiant de la procédure: d72e01f7-21b5-43ab-a423-00ff53002601
Identifiant interne: 2024-CN-328-132
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: LOT01-Terrassement-VRD-Espaces Verts
Description: LOT01-Terrassement-VRD-Espaces Verts
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: LOT02-Maçonnerie - Gros Oeuvre
Description: LOT02-Maçonnerie - Gros Oeuvre
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: LOT03-Charpente - Couverture - Zinguerie
Description: LOT03-Charpente - Couverture - Zinguerie
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: LOT04-Revêtement de Façades
Description: LOT04-Revêtement de Façades
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: LOT05-Menuiseries Exétrieures PVC - VR
Description: LOT05-Menuiseries Extérieures PVC - VR
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: LOT06-Portes de Garages
Description: LOT06-Portes de Garages
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: LOT07-Menuiseries Intérieures Bois
Description: LOT07-Menuiseries Intérieures Bois
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: LOT08-Isolation - Plâtrerie - Peinture
Description: LOT08-Isolation - Plâtrerie - Peinture
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: LOT09-Carrelages - Faiences
Description: LOT09-Carrelages - Faiences
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: LOT10-Sols minces PVC
Description: LOT10-Sols minces PVC
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: LOT11-Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation
Description: LOT11-Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Description: LOT12-Electricité
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Description: LOT13-Etanchéité
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: LOT15-Serrurerie - Métallerie
Description: LOT15-Serrurerie - Métallerie
Identifiant interne: 2024-CN-328-132-15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère:
Description: valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 047 917 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GUILLERMIN TP
Identifiant de l'offre: 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 306 223 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-01
Titre: LOT01-Terrassement-VRD-Espaces-Verts
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOURDON CONSTRUCTION
Identifiant de l'offre: 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 584 900 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOURDON FRERES
Identifiant de l'offre: 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 171 804 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Identifiant de l'offre: 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 71 238 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOURDON MENUISERIE
Identifiant de l'offre: 05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 119 900 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-05
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CURT PATRICK
Identifiant de l'offre: 06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 10 360 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-06
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUISERIE DESNOYER
Identifiant de l'offre: 07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 38 862 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-07
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE BONGLET
Identifiant de l'offre: 08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 209 413 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-08
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MARC TRONTIN CARRELAGES
Identifiant de l'offre: 09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 86 289,7 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-09
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MSB REVETEMENT
Identifiant de l'offre: 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 13 753 Euro
L'offre a été classée: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL SENTENAC
Identifiant de l'offre: 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 163 358 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AIN BRESSE ELECTRICITE
Identifiant de l'offre: 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 119 998,56 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MACON ETANCHEITE
Identifiant de l'offre: 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 79 715 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0014
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CURT PATRICK
Identifiant de l'offre: 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 72 102,24 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-CN-328-132-15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/02/2025
Organisation qui signe le marché: LOGIDIA
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Numéro d'enregistrement: 75620027500037
Adresse postale: 247, Chemin de Bellevue
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement: 176 901 114 00916
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: GUILLERMIN TP
Numéro d'enregistrement: 40168203400012
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: BOURDON CONSTRUCTION
Numéro d'enregistrement: 45319379900013
Adresse postale: 81 Chemin Mayer
Ville: ST-CYR-sur-MENTHON
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: BOURDON FRERES
Numéro d'enregistrement: 48883729500010
Adresse postale: 81 Chemin Mayer
Ville: SAINT-CYR-SUR-MENTHON
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0006
Numéro d'enregistrement: 38426107900022
Adresse postale: 5 Rue de l'Industrie
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0007
Nom officiel: BOURDON MENUISERIE
Numéro d'enregistrement: 53962488200012
Adresse postale: 81 Chemin Mayer
Ville: SAINT-CYR-SUR-MENTHON
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0008
Nom officiel: CURT PATRICK
Numéro d'enregistrement: 42126483900018
Adresse postale: 266 Rue de la mairie
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0006 LOT-0014
8.1 ORG-0009
Nom officiel: MENUISERIE DESNOYER
Numéro d'enregistrement: 82512526300012
Adresse postale: 204 Chemin du Gros Saule
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0010
Nom officiel: ENTREPRISE BONGLET
Numéro d'enregistrement: 31543485200135
Adresse postale: 1840 route de Besançon
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0011
Nom officiel: MARC TRONTIN CARRELAGES
Numéro d'enregistrement: 38108161100018
Adresse postale: 423 Allée du Thioudet
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0012
Nom officiel: MSB REVETEMENT
Numéro d'enregistrement: 90135528900017
Adresse postale: 12 rue de la Fontaine
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1 ORG-0013
Nom officiel: SARL SENTENAC
Numéro d'enregistrement: 39104959000022
Adresse postale: 55 route de Châteauvieux
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1 ORG-0014
Nom officiel: AIN BRESSE ELECTRICITE
Numéro d'enregistrement: 48955352900038
Adresse postale: 908 avenue de Lyon
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0015
Nom officiel: MACON ETANCHEITE
Numéro d'enregistrement: 75203574100038
Adresse postale: 480 rue des Grandes Teppes
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Rôles de cette organisation:
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 47d167e3-78d2-474d-81be-b98eaf0fe4f7 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d'attribution directe
Type d'avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d'envoi de l'avis: 04/03/2025 15:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
Dossier de consulation indisponible.
L'accès aux questions / réponses n'est pas actif
L'accès au dépôt n'est pas actif