1.1 Acheteur
Nom officiel: EHPAD de Chantelle
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché d'exploitation et maintenance des installations thermiques
Description: gestion des énergies de la chaufferie bois
Identifiant de la procédure: 19b598e4-fab4-4e94-a777-d92d5e723980
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 place de la chaume
Ville: chantelle
Code postal: 03140
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Marché d'exploitation et maintenance des installations électriques
Description: gestion des énergies de la chaufferie bois
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Options:
Description des options: Prestation P3
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EHPAD de Chantelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: EHPAD de Chantelle
Numéro d'enregistrement: 26030002500012
Adresse postale: 18 PLACE DE LA CHAUME
Ville: CHANTELLE
Code postal: 03140
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Téléphone: +33 470906321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours sablon
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1d2afbf8-1d94-40e7-bfc8-df00f31b6233 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/06/2026 13:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
