Avis précédent Avis suivant

Marché de travaux - accord-cadre à bons de commande, entretien courant des logements du patrimoine de evolea

Cette consultation est terminée.
Nous vous invitons à lancer une nouvelle recherche ou à consulter les avis en cours à partir du bouton "Retour à la liste des avis".

EVOLEA

Accéder au site acheteur

03016 MOULINS

Travaux - Appel d'Offres Ouvert

€ Marché > 90 000 €

Date limite de l'offre : 11/12/2023 à 12h00

Avis initial

Avis rectificatif

AVIS DE MARCHE

Travaux

45453100 - Travaux de remise en état
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)	Nom et adresses
	Nom officiel: EVOLEA Adresse postale: 6 place Maréchal de Lattre de Tassigny , 03000 Moulins Code NUTS: FRK11 Point(s) de contact: Hélène CHESSEL (Directeur général) Téléphone : +33 470481600 Courriel : achat@evolea.fr Adresse(s) internet Adresse principale: https://www.evolea.fr/ Adresse du profil d'acheteur: http://evolea.e-marchespublics.com
I.3)	Communication :
	Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://evolea.e-marchespublics.com
	Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Nom officiel: EVOLEA Adresse postale: 6 place Maréchal de Lattre de Tassigny , 03000 Moulins Code NUTS: FRK11 Point(s) de contact: achat@evolea.fr Téléphone : +33 470082043 Courriel : achat@evolea.fr Adresse(s) internet Adresse principale: https://www.evolea.fr/ Adresse du profil d'acheteur: http://evolea.e-marchespublics.com
	Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://evolea.e-marchespublics.com au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4)	Type de pouvoir adjudicateur:
	Autre type
I.5)	Activité principale:
	Logement et équipements collectifs

SECTION II : OBJET

II.1)	Etendue du marché
II.1.1	Intitulé: Marché de travaux - Accord-cadre à bons de commande, Entretien courant des logements du patrimoine de EVOLEA
II.1.2	Code CPV principal: 45453100 - Travaux de remise en état
II.1.3	Type de marché: Travaux
II.1.4	Description succincte: La consultation porte sur les prestations suivantes : Travaux d'entretien et de réparation tous corps d'état du patrimoine d'EVOLEA. Le présent marché est un accord-cadre, à bons de commande, mono et multi attributaires, avec montant maximum pour une durée de 12mois reconductible 3 fois. Le marché est divisé en 11 corps d'état et 3 secteurs géographiques. L'accord-cadre est lancé à prix unitaires pour l'ensemble des lots sauf le lot 11, espaces verts, qui est à prix unitaires et à prix annuels forfaitaires.
II.1.5	Valeur totale estimée: 17.225.000,00 Monnaie: EUR
II.1.6	Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 1A - MACONNERIE - SECTEUR MOULINS Lot nº:1
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 1A - MACONNERIE - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 250.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 1 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 1B - MACONNERIE - SECTEUR VICHY Lot nº:2
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 1B - MACONNERIE - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 150.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 2 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 1C - MACONNERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:3
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 1C - MACONNERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 3 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 2A - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR MOULINS Lot nº:4
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 2A - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 500.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 4 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 2B - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR VICHY Lot nº:5
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 2B - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 125.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 5 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 2C - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:6
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 2C - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 250.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 6 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 3A - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR MOULINS Lot nº:7
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 3A - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 1.050.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 7 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 3B - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR VICHY Lot nº:8
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 3B - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 275.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 8 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 3C - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:9
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 3C - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 350.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 9 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 4A - SERRURERIE - SECTEUR MOULINS Lot nº:10
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 4A - SERRURERIE - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 300.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 10 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 4B - SERRURERIE - SECTEUR VICHY Lot nº:11
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 4B - SERRURERIE - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 140.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 11 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 4C - SERRURERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:12
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 4C - SERRURERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 180.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 12 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 5A - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR MOULINS Lot nº:13
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 5A - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 2.425.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 13 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 5B - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR VICHY Lot nº:14
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 5B - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 500.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 14 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 5C - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:15
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 5C - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 1.900.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 15 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 6A - PARQUETS - SECTEUR MOULINS Lot nº:16
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 6A - PARQUETS - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 400.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 16 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 7A - PLOMBERIE - SECTEUR MOULINS Lot nº:17
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA situé dans l'ensemble du département de l'ALLIER
II.2.4	Description des prestations: 7A - PLOMBERIE - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 1.400.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 17 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 7B - PLOMBERIE - SECTEUR VICHY Lot nº:18
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 7B - PLOMBERIE - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 380.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 18 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 7C - PLOMBERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:19
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 7C - PLOMBERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 800.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 19 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 8A - ELECTRICITE - SECTEUR MOULINS Lot nº:20
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 8A - ELECTRICITE - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 1.200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 20 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 8B - ELECTRICITE - SECTEUR VICHY Lot nº:21
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 8B - ELECTRICITE - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 250.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 21 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 8C - ELECTRICITE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:22
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 8C - ELECTRICITE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 550.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 22 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 9A - TV ANTENNES - SECTEUR MOULINS Lot nº:23
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 9A - TV ANTENNES - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 150.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 23 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 9B - TV ANTENNES - SECTEUR VICHY Lot nº:24
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 9B - TV ANTENNES - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 50.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 24 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 9C - TV ANTENNES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:25
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 9C - TV ANTENNES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 125.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 25 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 10A - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR MOULINS Lot nº:26
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 10A - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 26 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 10B - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR VICHY Lot nº:27
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 10B - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 125.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 27 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 10C - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:28
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 10C - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 28 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 11A - TRAVAUX ESPACE VERT- SECTEUR MOULINS Lot nº:29
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4	Description des prestations: 11A - TRAVAUX ESPACE VERT- SECTEUR MOULINS
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 1.100.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 29 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 11B - TRAVAUX ESPACE VERT - SECTEUR VICHY Lot nº:30
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4	Description des prestations: 11B - TRAVAUX ESPACE VERT - SECTEUR VICHY
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 800.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 30 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: 11C - TRAVAUX ESPACE VERT - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:31
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK11 Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4	Description des prestations: 11C - TRAVAUX ESPACE VERT - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 900.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 31 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1)	Conditions de participation
III.1.1)	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Liste et description succincte des conditions: - Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) - Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) Si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat OU Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
III.1.2)	Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. 2. Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
III.1.3)	Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Un certificat de qualification professionnelle établi par un organisme indépendant. 2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années. 3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat. 4. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant si possible, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. 5. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): 1. Qualibat, et/ou carte professionnelle, et/ou K-BIS. 5. Attestations SS4 opérateurs et encadrant, ou à défaut une attestation sur l'honneur du candidat s'engageant à former son personnel ou une attestation d'inscription aux formations.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1)	Description
IV.1.1	Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.8	Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui
IV.2)	Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2	Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 30/11/2023 Heure locale: 12h00
IV.2.4	Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français
IV.2.6	Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: 2024-03-29
IV.2.7	Modalités d'ouverture des offres Date: 30/11/2023 Heure locale: 12h00 Lieu: Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1)	Renouvellement
	Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)	Informations sur les échanges électroniques
	La commande en ligne sera utilisée: Non. La facturation en ligne sera acceptée: Oui. Le paiement en ligne sera utilisé: Non.
VI.3)	Informations complémentaires:
	Le type d'accord-cadre est différent par lot : mono attributaire ou multi attributaires. L'accord-cadre n'est pas un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande, il n'y aura pas de remise en concurrence pour les lots mono-attributaire. ATTENTION : la remise en concurrence mentionnée ci-dessous concerne uniquement les lots multi-attributaire. L'attribution des bons de commande se fera à tour de rôle conformément aux documents du marché. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Le type d'accord-cadre est différent par lot. L'accord-cadre sera exécuté en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence des participants.
VI.4)	Procédures de recours
VI.4.1)	Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal judiciaire Adresse postale: 67 Rue Servient , 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : +33 472607012 Courriel : tj-lyon@justice.fr
VI.4.2)	Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Tribunal judiciaire Adresse postale: 67 Rue Servient , 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : +33 472607012 Courriel : tj-lyon@justice.fr
VI.4.4)	Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal judiciaire Adresse postale: 67 Rue Servient , 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : +33 472607012 Courriel : tj-lyon@justice.fr
VI.5)	Date d'envoi du présent avis:
	17/10/2023

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

Avis à proximité :

EVOLEA

Marché de travaux - Remplacement du système de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 26 logements au 34 rue du Docteur Denis à Moulins

Date limite de dépôt :
26/05/2025 à 12h00

EVOLEA

Travaux d'espaces verts - LOGIPARC 03

Date limite de dépôt :
26/05/2025 à 12h00

Ehpad Roger Besson

Entretien / location linge plat et tenues professionnelles

Date limite de dépôt :
23/05/2025 à 16h00

Maison de Retraite les Cordeliers

Entretien / location linge plat et tenues professionnelles

Date limite de dépôt :
23/05/2025 à 16h00

Cdg Allier

Accompagnement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier en vue de la vente d'un bâtiment

Date limite de dépôt :
02/06/2025 à 12h00

Mairie Cerilly

Réhabilitation de la halle des expositions par le renforcement de la charpente et la réfection de la toiture du bâtiment en vue de la pose de panneaux

Date limite de dépôt :
23/05/2025 à 16h00

Mairie Domerat

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE FIN D'ANNEE POUR LES AINES

Date limite de dépôt :
20/06/2025 à 17h00

Moulins Communauté

Entretien des espaces verts et des espaces naturels de Moulins Communauté

Date limite de dépôt :
30/05/2025 à 12h00

Mairie de Louchy-Montfand

CREATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE A LOUCHY-MONTFAND (03) 2 LOTS

Date limite de dépôt :
23/05/2025 à 12h00

Mairie de Bellerive Sur Allier

Travaux de Rénovation de l'Eglise Saint-Laurian

Date limite de dépôt :
20/05/2025 à 12h00

Besoin d'aide

Voir les questions fréquentes.

Vos bénéfices

Trouver des appels d'offres
Télécharger des dossiers de consultation
Déposez votre candidature en 5 minutes
Répondez aux offres électroniquement
Soyez présent dans l'annuaire