Délégation de service public (procédure ouverte) pour l'exploitation du centre équestre, situé route de riom-ès-montagnes 15190 condat, en application des articles l.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales relatif aux contrats de concession, et aux dispositions des articles l.1121-3, l.3120-1, r.3121-1 et suivants et r.3126-1 du code de la commande publique.
exploitation avec les moyens (cavalerie, matériel, humain) fournis par l'exploitant.
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Délégation de service public (procédure ouverte) pour l'exploitation du centre équestre, situé route de riom-ès-montagnes 15190 condat, en application des articles l.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales relatif aux contrats de concession, et aux dispositions des articles l.1121-3, l.3120-1, r.3121-1 et suivants et r.3126-1 du code de la commande publique.
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