1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour lla Mairie de Saint-Marcel-Les-Valence, BP 4, 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCE, VALAÉ Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure: 865f8cd3-f413-4280-bfc4-b1cd9552bccd
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 356 500 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 20
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 51 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés
Identifiant interne: 30
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description: Produits Laitiers et Ovoproduits
Identifiant interne: 40
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 39 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne: 50
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature complémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Viande Fraîche de porc - salaison - charcuterie - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc - salaisons - charcuterie
Identifiant interne: 60
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description: Volaille Fraîche
Identifiant interne: 70
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description: Viande cuite et élaborée
Identifiant interne: 80
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés
Identifiant interne: 90
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature complémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description: Poissons et crustacés
Identifiant interne: 100
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description: Produits traiteur frais
Identifiant interne: 110
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: Biscuiterie - Circuit Traditionnel
Description: Biscuits
Identifiant interne: 140
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 160
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Identifiant interne: 170
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne: 180
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Identifiant interne: 190
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature complémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim
Identifiant interne: 200
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim
Identifiant interne: 210
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne: 250
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature complémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Identifiant interne: 260
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Description: Volaille Fraîche - Circuit Court
Identifiant interne: 270
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Saint Marcel-Les-Valence
Numéro d'enregistrement: 21260313800018
Adresse postale: Place de la Mairie
Ville: SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 17380005600014
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 65d84426-6ca8-42e3-99fc-115c8b16c0a0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/09/2026 10:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
