Avis précédent Avis suivant

Accord-cadre à bons de commandes : proprete urbaine balayage des rues du territoire loire semene

Cette consultation est terminée.
Nous vous invitons à lancer une nouvelle recherche ou à consulter les avis en cours à partir du bouton "Retour à la liste des avis".

Loire Semène

43140 SEAUVE SUR SEMENE

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 03/10/2022 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 43
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Loire Semène.
Correspondant : GIRODET Frédéric, 1, Place de l'abbaye 43140 SEAUVE SUR SEMENE tél. : 04-71-75-69-50 télécopieur : 04-71-61-05-36 Courriel : accueil@loire-semene.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.cdg43.fr .

Objet du marché : Accord-cadre à bons de commandes : PROPRETE URBAINE BALAYAGE DES RUES DU TERRITOIRE LOIRE SEMENE

Caractéristiques principales :
L'accord-cadre à bons de commande régi par le présent document concerne la propreté urbaine - Balayage des rues du territoire Loire Semène. La présente consultation a pour objet de procéder au balayage des rues sur toutes les communes de la Communauté de Communes, à savoir : Aurec sur Loire - 72 heures maximum par an, Saint Didier en Velay - 42 heures maximum par an, Saint Victor Malescours - 11 heures maximum par an, Saint Just Malmont - 37 heures maximum par an, Saint Ferréol d'Auroure - 30 heures maximum par an, Pont Salomon - 23 heures maximum par an, La Séauve sur Semène - 23 heures maximum par an. Le présent marché sera conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er Janvier 2023 reconductible 1 fois soit quatre ans maximum. Le marché sera uni-attributaire (un seul titulaire) et dispose d'un montant maximum de 20 000 euros TTC par an pendant toute la durée du marché.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Janvier 2023

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres de la collectivité, application des règles de comptabilité publique, paiement sous 30 jours par mandat administratif
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

DC1, DC2, attestations exigées par les articles R 2143-3 et 4 du CCP .
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations : 60%;
- Valeur Technique de l'offre (Mémoire Technique) : 40%.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 03 Octobre 2022 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2022CDG3-120

Renseignements complémentaires : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront adresser leurs questions sur le profil acheteur https://marchespublics.cdg43.fr, 3 jours au plus tard avant la date limite de réception.
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 Cours Sablon - BP 129 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 - Télécopieur : 04 73 14 61 22 Adresse internet (URL) : http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ta-caa

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Retrait des dossiers sur la plateforme de dématérialisation https://marchespublics.cdg43.fr

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
La transmission des offres s'effectue sur la plateforme de dématérialisation https://marchespublics.cdg43.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05 Aout 2022.

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

Avis à proximité :

Haut-Lignon

Requalification de la friche faugier en pôle multi-activités à tence (43) – lots fluides 15 plomberie - sanitaires - chauffage - vmc 16 electricite

Date limite de dépôt :
29/04/2026 à 16h00

BAINS

Construction d'une maison de santé

Date limite de dépôt :
17/04/2026 à 12h00

Haut-Lignon

Marchés de travaux relatif à la requalification de la Friche Faugier en pôle multi-activités à TENCE (43) (hors lots fluides)

Date limite de dépôt :
29/04/2026 à 16h00

CHANALEILLES

Aménagement des abords de l'église et de la place de la mairie cotés sud et ouest

Date limite de dépôt :
07/04/2026 à 17h00

MONASTIER SUR GAZEILLE

Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue langlade

Date limite de dépôt :
10/04/2026 à 12h00

TENCE

Réhabilitation du pont des hostes

Date limite de dépôt :
01/04/2026 à 12h00

SM Aménagement de l'Allier

Restauration de la continuité écologique sur la vendage

Date limite de dépôt :
07/04/2026 à 14h00

RETOURNAC

Concession/Délégation de Service Public du service de l'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Retournac

Date limite de dépôt :
16/04/2026 à 15h00

ESPALY ST MARCEL

AmÉnagement de bourg du quartier du gymnase, commune d'espaly saint-marcel

Date limite de dépôt :
01/04/2026 à 12h00

RETOURNAC

Concession/Délégation de Service Public du service de l'eau potable sur le territoire de la commune de Retournac

Date limite de dépôt :
16/04/2026 à 15h00

Besoin d'aide

Voir les questions fréquentes.

Vos bénéfices

Trouver des appels d'offres
Télécharger des dossiers de consultation
Déposez votre candidature en 5 minutes
Répondez aux offres électroniquement
Soyez présent dans l'annuaire