1.1 Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes du Haut-Lignon
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marchés de travaux relatif à la requalification de la Friche Faugier en pôle multi-activités à TENCE (43) (hors lots fluides)
Description: Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage entre la commune de Tence et la CC du Haut-Lignon, également mandataire de la commune. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Travaux à réaliser : Construction et rénovation pour implantation d'un centre de loisirs, d'un pôle ados, d'un office du tourisme communautaires et du siège pour la CC du Haut-Lignon. Construction d'une salle polyvalente municipale pour la commune de Tence.
Identifiant de la procédure: 185743bf-88c4-40bf-a4ec-df099a92f003
Identifiant interne: 2026CDG221-25
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offre ouvert. Nom de l'acheteur : Communauté de communes du Haut-Lignon, également mandataire de la commune de Tence. Marchés de travaux relatifs à la requalification de la Friche Faugier en pôle multi-activités à TENCE Pour le compte de la CCHL : Réhabilitation-extension du moulinage pour implantation de son siège, d'un pôle ados et d'un office du tourisme communautaires et construction d'un centre de loisirs Pour la commune de Tence : construction d'une salle polyvalente municipale LOTS 1 à 14 et 17. Une autre consultation (MAPA) est lancée en parallèle pour les lots fluides 15 et 16 de l'opération. Les prix sont révisables. Mémoire technique devant respecter la trame obligatoire jointe au DCE. Chiffrage d'une variante obligatoire : lot 17. Les autres propositions de variantes ne seront pas prises en compte. PSE à chiffrer dans les lots suivants : n°2 Gros oeuvre ; n°4 Couverture tuiles - couverture et bardage zinc ; n°5 Etanchéité ; n°7 Métallerie ; n°8 Menuiseries intérieures - mobilier ; n°17 Voiries - réseaux divers - espaces verts Non prises en compte dans la notation prix. Visite obligatoire : Oui (pour les Lots 2-gros oeuvre, 3-charpente et ossature bois, 17-VRD-EV uniquement) Détail sur la visite (si oui) : - Mardi 31 mars 2026 de 14h30 à 15h30 - Jeudi 9 avril 2026 de 10h à 11h. Lieu : Parking du gymnase Boulevard Léon Rocher - 43190 TENCE. Personne référente de la visite : Olivia CATUS - ocs.cc.hautlignon@orange.fr . Profil acheteur : Date et heure limite pour poser les questions : 17/04/2026 - 12h00 Date limite de réponse aux questions : 22/04/2026. Les prestations, objets de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 15
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 TERRASSEMENTS GENERAUX
Description: LOT 1 TERRASSEMENTS GENERAUX
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 GROS-OEUVRE
Description: LOT 2 GROS-OEUVRE
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 CHARPENTE et OSSATURE BOIS
Description: LOT 3 CHARPENTE et OSSATURE BOIS
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 COUVERTURE TUILES - COUVERTURE et BARDAGE ZINC
Description: LOT 4 COUVERTURE TUILES - COUVERTURE et BARDAGE ZINC
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 ETANCHEITE
Description: LOT 5 ETANCHEITE
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATIONS
Description: LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATIONS
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 METALLERIE
Description: LOT 7 METALLERIE
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIER
Description: LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIER
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: LOT 9 PLAFONDS SUSPENDUS
Description: LOT 9 PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 ISOLATION - PLATRERIE - PEINTURE
Description: LOT 10 ISOLATION - PLATRERIE - PEINTURE
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: LOT 11 CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Description: LOT 11 CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: LOT 12 REVETEMENTS DE SOLS MINCES
Description: LOT 12 REVETEMENTS DE SOLS MINCES
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: LOT 13 TRIBUNE TELESCOPIQUE
Description: LOT 13 TRIBUNE TELESCOPIQUE
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223110 Installation de structures en métal
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: LOT 14 ASCENSEUR
Description: LOT 14 ASCENSEUR
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: LOT 17 VOIRIES - RESEAUX DIVERS - ESPACES VERTS
Description: LOT 17 VOIRIES - RESEAUX DIVERS - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Options:
Description des options: Variante 1 - Bacs de culture avec coffre encastré (article G - DPGF)
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Boulevard Léon Rocher
Ville: Tence
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique 60%
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes du Haut-Lignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes du Haut-Lignon
Numéro d'enregistrement: 24430110700110
Adresse postale: 13, Allée des Paquerettes
Ville: TENCE
Code postal: 43190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: +33 471598763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6, Cours Sablon CS 90129
Ville: Clermont Ferrand cedex 1
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: 84e24f5a-c6ab-4322-bde8-c8774e689d3c-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montant global estimatif de l'opération : 5 336 000 euros HT (lots fluides exclus). Les montants des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont pris en compte pour l'analyse des offres et pour le classement des candidats dans le cas où la PSE est retenue.
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2ec7b4ec-7746-4f4b-b6bf-7bf7923beec1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/03/2026 12:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
