1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune d'Epagny Metz-Tessy
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la Commune d'Epagny Metz-Tessy 143 Rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY, VALAE Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières
Identifiant de la procédure: 5933d5a6-19ce-44b2-b902-c5594f2af65b
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 344 375 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 362 500 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 16
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Description: boissons alcoolisées, eau, soda, non alcoolisées
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 43 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description: Volaille Fraîche
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description: Poissons et crustacés
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Produits Traiteur Frais
Description: Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Produits Laitiers - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne: 23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne: 24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Identifiant interne: 25
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00 +02:00
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Epagny Metz-Tessy
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune d'Epagny Metz-Tessy
Numéro d'enregistrement: 20005355100012
Adresse postale: 143 rue de la République
Ville: EPAGNY METZ-TESSY
Code postal: 74330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 61609f02-749d-4f88-a73d-71059c146ab3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/09/2024 08:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
