Appel d'offres: CC Les Balcons du Dauphiné

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Communauté de communes des Balcons du Dauphiné

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules, camions et engins de chantier, neufs et d'occasion

Description: Les véhicules seront neufs ou d'occasion de types citadines, fourgonnettes, utilitaires avec ou sans équipements, camions, engins de chantier (mini-pelle, remorques...).

Identifiant de la procédure: 938b270e-4e97-45be-973d-f0aeb0a13991

Identifiant interne: 2025-SAD-01

Type de procédure: Restreinte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: Le SAD permet à l'acheteur de présélectionner des opérateurs économiques selon un processus ouvert et entièrement électronique. Il fonctionne en deux étapes : 1. Appel à candidatures pour constituer un " système " auquel tout opérateur économique peut demander à être admis à tout moment ; 2. Attribution des marchés spécifiques : l'acheteur organise ensuite en fonction de ses besoins des consultations entre les opérateurs admis pour attribuer les marchés spécifiques

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Véhicules légers, neufs ou d'occasion, à moteur thermique, hybride, électrique (type citadine, ludospace, SUV...)

Description: Montant maximum estimé pour la durée totale du SAD : 130 000 euros HT

Identifiant interne: Catégorie 01

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1114493.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 20/07/2029 18:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Véhicules utilitaires de petite taille, neufs ou d'occasion à moteur thermique, hybride, électrique

Description: Montant maximum estimé pour la durée totale du SAD : 130 000 euros HT

Identifiant interne: Catégorie 02

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1114493.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 20/07/2029 18:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Véhicules utilitaires de moyenne et grande taille, neufs ou d'occasion, à moteur thermique, hybride, électrique

Description: Montant maximum estimé pour la durée totale du SAD : 150 000 euros HT

Identifiant interne: Catégorie 03

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1114493.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 20/07/2029 18:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Véhicules 4x4, neufs ou d'occasion, à moteur thermique, hybride (classique ou pick-up)

Description: Montant maximum estimé pour la durée totale du SAD : 50 000 euros HT

Identifiant interne: Catégorie 04

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1114493.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 20/07/2029 18:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Véhicules particuliers de transport de personnes 9 places neufs ou d'occasion à moteur thermique, hybride, électrique

Description: Montant maximum estimé pour la durée totale du SAD : 120 000 euros HT

Identifiant interne: Catégorie 05

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1114493.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 20/07/2029 18:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Camions poids-lourds à partir de 3,5t, neufs ou d'occasion, à moteur thermique (type ampliroll, camion benne ou équivalent)

Description: Montant maximum estimé pour la durée totale du SAD : 120 000 euros HT

Identifiant interne: Catégorie 06

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1114493.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 20/07/2029 18:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Engins de chantier, neufs ou d'occasion, à moteur thermique (type mini pelle, pelleteuse, remorque ou équivalent)

Description: Montant maximum estimé pour la durée totale du SAD : 100 000 euros HT

Identifiant interne: Catégorie 07

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1114493.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 20/07/2029 18:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Communauté de communes des Balcons du Dauphiné

Numéro d'enregistrement: 20006854200105

Adresse postale: 100 allée des Charmilles

Ville: Arandon-Passins

Code postal: 38510

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Point de contact: Service achats et commande publique

Adresse électronique: marches.publics@balconsdudauphine.fr

Téléphone: +33 474802330

Adresse internet: https://www.balconsdudauphine.fr/

Profil de l'acheteur: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble

Numéro d'enregistrement: 17380005300014

Ville: Grenoble

Code postal: 38022

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 954a783e-62d1-4af3-9666-881c5872abd4 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 22/08/2025 15:30 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules, camions et engins de chantier, neufs et d'occasion

France: Véhicules à moteurSystème d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules, camions et engins de chantier, neufs et d'occasion

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

Avis à proximité :

France: Véhicules à moteur
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules, camions et engins de chantier, neufs et d'occasion