Transport des élèves des écoles maternelles et primaires vers la piscine intercommunale - année scolaire 2026/2027

AVIS DE MARCHE

Initial

I. Identification de l'organisme qui passe le marché

Correspondant: Jérôme PIREYRE
Nom de l'organisme acheteur: Billom Communauté
Informations d'adresse: 35 Avenue de la Gare, 63160 BILLOM
Téléphone: +33 473734324
Courriel: contact@billomcommunaute.fr
URL pouvoir adjudicateur: https://billomcommunaute.fr/
URL profil d'acheteur: http://billom-communaute.centreofficielles.com/

II. Description du marché

Nature de marché: Marché de Services
Objet du marché: Transport des élèves des écoles maternelles et primaires vers la piscine intercommunale - Année scolaire 2026/2027
Lieu d'exécution: 35 Avenue de la Gare, 63160 BILLOM

III. Caractéristiques principales

Des variantes seront-elles prises en compte: non
Caractéristiques principales: Transport des élèves des écoles maternelles et primaires vers la piscine intercommunale - Année scolaire 2026/2027

IV. Renseignements relatifs aux lots

Possibilité de présenter une offre pour: tous les lots
1 - Ecole de Beauregard l'Evêque
2 - Ecole de Chauriat
3 - Ecole de Mur-sur-Allier
4 - Ecoles de Pérignat-ès-Allier / Saint-Bonnet-lès-Allier
5 - Ecole de Saint-Dier-d'Auvergne
6 - Ecoles de Saint-Jean-des-Ollières / Sugères
7 - Ecole de Saint-Julien-de-Coppel
8 - Ecoles du SIBEM
9 - Ecoles di SIBOVA
10 - Ecoles du SICER
11 - Ecole du SIGEP
12 - Ecoles du SIMI
13 - Ecole de Trézioux
14 - Ecoles de Vertaizon

V. Durée du marché ou délai d'exécution

La durée de chaque lot est précisée au sein des documents de la consultation.

VI. Conditions relatives au marché

Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant):
Néant
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

VII. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Autres renseignements demandés:
Situation juridique: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Capacité économique et financière: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique: 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
3. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant.
4. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
5. La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

VIII. Type de procédure

Type de procédure: Procédure adaptée

IX. Critères d'attribution

Critères de jugement des offres: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur ponderation.
Prix - 60
Valeur technique - 30
Mesures en faveur du développement durable - 10

X. Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 24/07/2026 Heure locale: 20h00
Délai minimum de validité des offres: 120 jours

XI. Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice: 2026-007
Renseignements complémentaires:
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

XII. Adresses complémentaires

Renseignement d'ordre administratif:
Correspondant: Jérôme PIREYRE
Personne morale, Organisme, Etablissement: Billom Communauté
Adresse: 35 Avenue de la Gare, 63160 BILLOM
Téléphone: +33 473734324
Courriel: contact@billomcommunaute.fr
Adresse internet: https://billomcommunaute.fr/

Renseignement d'ordre technique:
Correspondant: Jérôme PIREYRE
Personne morale, Organisme, Etablissement: Billom Communauté
Adresse: 35 Avenue de la Gare, 63160 BILLOM
Téléphone: +33 473734324
Courriel: contact@billomcommunaute.fr
Adresse internet: https://billomcommunaute.fr/


Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus:
Correspondant: Jérôme PIREYRE
Personne morale, Organisme, Etablissement: Billom Communauté
Adresse: 35 Avenue de la Gare, 63160 BILLOM
Téléphone: +33 473734324
Courriel: contact@billomcommunaute.fr
Adresse internet: http://billom-communaute.centreofficielles.com/


Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation peuvent être envoyées:
Correspondant: Jérôme PIREYRE
Personne morale, Organisme, Etablissement: Billom Communauté
Adresse: 35 Avenue de la Gare, 63160 BILLOM
Téléphone: +33 473734324
Courriel: contact@billomcommunaute.fr
Adresse internet: https://billomcommunaute.fr/