AVIS D'APPEL PUBLIC
À LA CONCURRENCE
Identification de la collectivité qui passe le marché : SPL CAT, SPL CLERMONT AUVERGNE TOURISME, Maison du Tourisme, place de la Victoire, 63000 Clermont-Ferrand, mél. :
tourisme@clermont-ferrand.comWeb :
http://www.clermont-auvergne-tourisme.comType de pouvoir adjudicateur : autre.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : autre, SPL.
L'avis implique un marché.
Objet : accord-cadre multi-attributaires à bon de commande et à marchés subséquents de prestations intellectuelles de visites guidées et excursions individuels et groupes, tous publics années 2020-2024.
Référence acheteur : SPL CAT.
Type de marché : services.
Procédure : procédure ouverte.
Code NUTS : FRK14.
Description : réalisation de prestations de service de guidage pour des visites guidées et excursions sur la métropole, le département du
http://puy-de-domeIl s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents.
Classification CPV : principale : 63514000 - Services de guides touristiques.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Forme du marché :
Division en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 11 maximum.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11.
Désignation des lots :
- lot n° 1 : visites guidée générales classiques de Clermont (individuel et groupe, tous publics).
CPV : 63514000 - Vsites guidée générales classiques de Clermont (individuel et groupe, tous publics).
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 2 : visites guidées Royat/Chamalières.
CPV : 63514000 - Visites guidées Royat/Chamalières.
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 3 : visites guidées communes de la métropole (hors Clermont, Royat et Chamalières).
CPV 63514000Visites guidées communes de la Métropole (hors Clermont, Royat et Chamalières).
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 4 : visites guidées monuments et oeuvres remarquables.
CPV : 63514000 - Visites guidées monuments et oeuvres remarquables.
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 5 : visites guidées thématiques Clermont-Ferrand.
CPV : 63514000 - Visites guidées thématiques Clermont-Ferrand.
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 6 : visites guidées des musées de la métropole et du centre photographique Fontfreyde (ville).
CPV : 63514000 - Visites guidées des musées de la métropole et du centre photographique Fontfreyde (ville).
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 7 : visites guidées découvertes thématiques jeunes publics et scolaires.
CPV : 63514000 - Visites guidées découvertes thématiques jeunes publics et scolaires.
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 8 : visites guidées théâtralisées Clermont/Royat/Chamalières.
CPV : 63514000 - Visites guidées théâtralisées Clermont/Royat/Chamalières.
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 9 : excursions Clermont, Royat, Chamalières, Métropole, département du Puy-de-Dôme.
CPV : 63514000 - Excursions Clermont, Royat, Chamalières, métropole, département du Puy-de-Dôme.
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 10 : découvertes pédestres, balades et randonnées par des accompagnateurs en moyenne montagne (métropole et Puy-de-Dôme).
CPV : 63514000 - Découvertes pédestres, balades et randonnées par des accompagnateurs en moyenne montagne (métropole et Puy-de-Dôme).
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non ;
- lot n° 11 : découvertes géologiques et volcanologiques (métropole et Puy-de-Dôme).
CPV : 63514000 - Découvertes géologiques et volcanologiques (métropole et Puy-de-Dôme).
Durée du marché : douze (12) mois.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
L'accord-cadre démarre à sa notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois fois un (1) an, dans la limite de quatre (4) ans.
Fonds communautaires : non.
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : liste et description succincte des conditions :
- formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
- formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La prestation est réservée à une profession déterminée.
- pour les lots nos 1 à 9 : copie de la carte de guide conférencier conforme à l'arrêté du 28 décembre 2016 (JORF n° 0303 du 30 décembre 2016 texte n° 56) modifiant l'arrêté du 9 novembre 2011 relatif aux compétences requises en vue de la délivrance de la carte professionnelle de guide-conférencier ;
- pour le lot n° 10 : copie de la carte d'accompagnateur en moyenne montagne ;
- pour le lot n° 11 : copie des diplômes et références en géologie volcanologie.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 70 % : valeur technique de l'offre ;
- 30 % : prix.
Remise des offres : le 20 novembre 2019, à 12 heures au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : le français.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Validité des offres : quatre (4) mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres : le 20 novembre 2019, à 14 heures.
Renseignements complémentaires :
Il s'agit d'un marché périodique : oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6, cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand cedex 01, tél. 04.73.14.61.00, fax 04.73.14.61.22,
mél. :
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.frEnvoi à la publication : le 16 octobre 2019.
Date d'envoi du présent avis au « JOUE » et au « BOAMP » : le 16 octobre 2019.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :
http://www.seau.fr/les-appels-doffres-0