Appel d'offres: Centre Jean Perrin - E-marchespublics.com

Avis de marché

Services

Base Légale

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses

Centre Jean Perrin
58 rue Montalembert
CLERMONT FERRAND
63011
France
Téléphone: +33 473278331
Courriel: Aurore.GUILLEMARD@clermont.unicancer.fr
Code NUTS: FRK14

Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.unicancer.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_966705.html

I.3) Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://unicancer.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:

le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://unicancer.e-marchespublics.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:

Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4) Type de pouvoir adjudicateur

Autre : ESPIC SANTE

I.5) Activité principale

Autre : SANTE

Section II: Objet

II.1) Étendue du marché

II.1.1) Intitulé:

PRESTATION DE TRANSPORTS SANITAIRES INTER-ETABLISSEMENTS POUR LE CENTRE JEAN PERRIN

Numéro de référence: CJP/marché2023/003

II.1.2) Code CPV principal

85143000

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte:

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre JEAN PERRIN.
Le présent marché a pour objet d'assurer les transports sanitaires de patients hospitalisés au Centre JEAN PERRIN vers d'autres établissements pour prestations inter-établissement (consultations, examens...)
Le marché porte sur les transports sanitaires à la charge de l'établissement au sens de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale :
- Transfert définitif vers un établissement de type (MCO, SSR, PSY,)
- Transport aller et retour pour séance (radiothérapie ou chimiothérapie) entre un établissement MCO, SSR, PSY, HAD et le CJP.

II.1.5) Valeur totale estimée

II.1.6) Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Agglomération de Clermont-Ferrand = tout transport de moins de 10 Kms au départ du Centre Jean PERRIN

Lot n°: 1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

85143000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14

Lieu principal d'execution:
Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critères énoncés ci-dessous

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Secteur NORD (Riom/ Vichy/ Moulins / Nord Est du Département Allier / Nevers)

Lot n°: 2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

85143000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14

Lieu principal d'execution:
Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critères énoncés ci-dessous

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Secteur EST (Thiers / Vertaizon / Lezoux / Ambert)

Lot n°: 3

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

85143000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14

Lieu principal d'execution:
Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critères énoncés ci-dessous

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Secteur SUD (Vic le Comte / Issoire / Brioude / Saint-Flour / Lozère)

Lot n°: 4

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

85143000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14

Lieu principal d'execution:
Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critères énoncés ci-dessous

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Secteur Cantal / Corrèze

Lot n°: 5

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

85143000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14

Lieu principal d'execution:
Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critères énoncés ci-dessous

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Secteur Montluçon / Nord Ouest du Département Allier / Creuse / Cher

Lot n°: 6

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

85143000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14

Lieu principal d'execution:
Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critères énoncés ci-dessous

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions de participation

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

III.1.2) Capacité économique et financière

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

III.1.5) Informations sur les marchés réservés

III.2) Conditions liées au marché

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution:

III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

III.1.6) Enchère électronique

III.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 09/11/2023

Heure: 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

Français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres

Date: 09/11/2023

Heure: 14:00

Lieu:

CENTRE JEAN PERRIN

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Raphael ZINT Directeur Général Adjoint Frédéric PERRIER-GUSTIN Directeur Achats et Logistique Aurore GUILLEMARD Acheteur Guilaine REDON Christelle THAVE Juliette AFONSO Stéphane CHAMPAGNAC Florence TRINTIGNAC Clémentine LACOUR Anthoni GOYOT MICHALAK SOLANGE

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2 fois pour une durée 12 mois

VI.2) Informations sur les échanges électroniques

VI.3) Informations complémentaires:

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours

TGI CLERMONT FERRAND
CLERMONT FERRAND
France

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation

TGI CLERMONT FERRAND
CLERMONT FERRAND
France

VI.4.3) Introduction de recours

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis:

25/09/2023

Prestation de transports sanitaires inter-établissement pour le centre jean perrin

Avis à proximité :

CENTRE EUGENE MARQUIS

Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Centre Jean Perrin

Caisse des écoles Paris 9

CNOMK

Ratp Cap Ateliers Championnet

EXPERTISE FRANCE

CENTRE ANTOINE LACASSAGNE

Centre Léon Bérard

SIAAP

Besoin d'aide

Vos bénéfices