1.1 Acheteur
Nom officiel: MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de requalification du site de Sauteyras : Plage et abords du lac d'Aydat
Description: Le marché comprend des travaux paysagers, de VRD,de démolition, de gros oeuvre et de structure bois - couverture bac acier - divers
Identifiant de la procédure: 9974a3cd-4dec-462d-a876-af02e340ad0e
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Sauteyras
Ville: AYDAT
Code postal: 63970
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Travaux paysagers
Description: Cf CCTP du lot
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Sauteyras
Ville: AYDAT
Code postal: 63970
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 76 Semaine
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mondarverne-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13274_1153560.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2026 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Cf article 10 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Voirie réseaux divers
Description: Travaux VRD (cf CCTP du lot pour description détaillée)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Sauteyras
Ville: AYDAT
Code postal: 63970
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 76 Semaine
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mondarverne-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13274_1153560.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2026 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Cf article 10 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Démolition
Description: Travaux de démolition (cf CCTP du lot pour description détaillée)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Sauteyras
Ville: AYDAT
Code postal: 63970
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 76 Semaine
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mondarverne-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13274_1153560.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2026 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Cf article 10 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Gros Oeuvre
Description: Travaux de gros oeuvre
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Sauteyras
Ville: AYDAT
Code postal: 63970
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 76 Semaine
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mondarverne-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13274_1153560.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2026 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Cf article 10 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 Structure bois - couverture bac acier - divers
Description: Travaux Structure bois - couverture bac acier - divers (cf CCTP du lot pour description détaillée)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: sauteyras
Ville: AYDAT
Code postal: 63970
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 76 Semaine
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mondarverne-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13274_1153560.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2026 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Cf article 10 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Numéro d'enregistrement: 20006917700018
Adresse postale: ZA Pra de Serre
Ville: VEYRE-MONTON
Code postal: 63960
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33 473396490
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement: 176 300 051 00024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: clermont ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 07ab5a5d-de2d-4cfb-bdb0-be7195cb2a64 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 26/03/2026 14:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
