Location longue durée de véhicules

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CCI Yonne, Auxerre, F, Courriel : jp.martins@bfc.cci.fr, Code NUTS : FR

Adresse du profil acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.2) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.3) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Organisme de droit public

I.4) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Location longue durée de véhicules

Numéro de référence : MAPA25-01

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 34110000

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : Location longue durée de véhicules

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA : 129 000 euros

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Mots descripteurs : Véhicules (location)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Véhicules de Direction pour la CCI89 (LLD)

Lot n° : 1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34110000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR

II.2.4) Description des prestations : Véhicules de Direction pour la CCI89 (LLD)

II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.2.7) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.8) Information sur les options

Options : oui

Description des options : Voir CCP

II.2.9) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.10) Informations complémentaires :

Mots descripteurs : Véhicules (location)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Véhicules de service pour la CCI89 (LLD)

Lot n° : 2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34110000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR

II.2.4) Description des prestations : Véhicules de service pour la CCI89 (LLD)

II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.2.7) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.8) Information sur les options

Options : non

II.2.9) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.10) Informations complémentaires :

Mots descripteurs : Véhicules (location)

SECTION III : PROCEDURE

III.1) DESCRIPTION

III.1.1) Type de procédure

Marché A Procédure Adaptée (MAPA)

III.1.2) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

III.1.3) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

III.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

III.2.1) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

2 juin 2025 - 12:00

III.2.2) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

III.2.3) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)

SECTION IV : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

IV.1) PROCÉDURES DE RECOURS

IV.1.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif, Dijon, F

IV.1.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

Tribunal administratif, Dijon, F

IV.3) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

30 avril 2025