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Avant-projet détaillé de la restauration hydrologique et écologique des tourbières de la jou est et de la vernède et approche simplifiée du fonctionnement écologique et hydro-morphologique des zones humides du rhône médian sud

Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels

69390 VOURLES

Service - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 03/03/2026 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 69 , 42 , 07 , 01 , 26
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels.
Correspondant : HAVERBEKE Clément, 2 rue des Vallières 69390 VOURLES FRANCE. tél. : 04-72-31-84-50 Courriel : clement.haverbeke@cen-rhonealpes.fr
Adresse internet : https://www.cen-rhonealpes.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1145448 .

Objet du marché : Avant-projet détaillé de la restauration hydrologique et écologique des tourbières de la Jou Est et de la Vernède et approche simplifiée du fonctionnement écologique et hydro-morphologique des zones humides du Rhône médian sud
Lieu d'exécution et de livraison: 2, Rue des Vallières 69390 Vourles

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots, tous les lots

à compter du 19 Mars 2026 et jusqu'au 29 Janvier 2027
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 19 Mars 2026
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) .
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 03 Mars 2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 Février 2026.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels
Correspondant : Clément HAVERBEKE 2, rue des Vallières 69390 VOURLES , tél. : 0472318450 , courriel : clement.haverbeke@cen-rhonealpes.fr .

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n° 1 : Avant-projet détaillé de la restauration hydrologique et écologique des tourbières de la Jou Est et de la Vernède. -
Le titulaire sera amené à réaliser un avant-projet détaillée pour la restauration hydrologique et écologique de deux complexes tourbeux : la Jou est et la Vernède. Exécution : 2026-03-19 Livraison : 2026-11-21

Lot n° 2 : Approche simplifiée du fonctionnement écologique et hydro-morphologique des zones humides du Rhône médian sud. -
Le titulaire sera amené à réaliser une étude simplifiée du fonctionnement hydro-morphologique des zones humides situées le long du Rhône médian, au niveau des secteurs ardéchois et drômois.
L'objectif étant d'améliorer la connaissance du fonctionnement et des dysfonctionnements de ces zones. Exécution : 2026-03-19 Livraison : 2027-01-29

Dossier de consultation

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Questions / réponses

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