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Prestations de suivi hydrologique, d'études d'avant projet, de réalisation de dossiers réglementaires et de consultation des entreprises pour la restauration de plusieurs milieux humides dans le département de l'ain (01)

Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels

69390 VOURLES

Service - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 03/06/2026 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département de publication :
69

Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels.
Correspondant : HAVERBEKE Clément, 2 rue des Vallières 69390 VOURLES tél. : 04-72-31-84-50 Courriel : clement.haverbeke@cen-rhonealpes.fr
Adresse internet du profil d'acheteur (retrait DCE et dépôt des offres) : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1160408 .

Description du marché :

Objet du marché : Prestations de suivi hydrologique, d'études d'avant projet, de réalisation de dossiers réglementaires et de consultation des entreprises pour la restauration de plusieurs milieux humides dans le département de l'Ain (01)

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Marché en 4 lots, prestations de services, études hydrologiques, réalisation d'avants projets définitifs et de DCE pour la restauration de milieux humides. Suivi piézométrique.

Durée du marché ou délai d'exécution :

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n° 1 : Avant-projet sommaire (APS) restauration hydrologique (amont Ruisseau du Marais-méandre externe ENS Serrières-De-Briord) et phase APD (Ain, 01).
Le lot comprend une partie ferme (APS et APD) et une prestation supplémentaire éventuelle

Lot n° 2 : Restauration du Sétrin à Ambléon et Conzieu (Ain, 01) - phase APD et PRO.
Le lot comprend une tranche ferme (APD - rédaction dossiers réglementaires - DCE PRO) et des tranches optionnelles

Lot n° 3 : Réalisation d'un dossier de consultation d'entreprise (DCE) relatif aux projets de restauration de l'ENS de l'étang de But.
Le marché comprend une tranche ferme (APD - DCE) et une tranche optionnelle.

Lot n° 4 : réalisation d'un dossier de consultation d'entreprise (DCE) relatif aux projets de restauration de l'ENS du marais de l'étang de Bizadan. Ainsi qu'un dossier réglementaire relatif à ces mêmes travaux destiné à la DREAL portant sur les espèces protégées..
Le lot comprend une tranche ferme (

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 03 Juin 2026 à 12:00

Autres renseignements :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Les justifications à produire par le candidat sont énumérées dans le règlement de consultation.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 921_AIN_Etudes hydro

Procédure de recours :

Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Lyon, 184, Rue Duguesclin, 69003, Lyon, Téléphone : 04-87-63-50-00, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr .

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06 Mai 2026.

Dossier de consultation

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Questions / réponses

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Dépôt de dossier

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