Appel d'offres: Communauté de communes de Yenne

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Communauté de communes de Yenne

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire

Description: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire

Identifiant de la procédure: 83ad8b68-189a-4072-bbd3-6c7dcea9cb5b

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire

Description: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1121776

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 10

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Communauté de communes de Yenne

Numéro d'enregistrement: 24730026200117

Adresse postale: 133 chemin de la Curiaz

Ville: Yenne

Code postal: 73170

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Adresse électronique: h.pichon@ccyenne.fr

Téléphone: +33 479369076

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d'enregistrement: 173 800 053 00014

Ville: Grenoble

Code postal: 173 800 053 00014

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: ff4cab98-94ee-445c-a760-3e5ab60ca3db - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 03/10/2025 12:10 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire

1.1 Acheteur

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Avis à proximité :

Mairie de Cevins

Cté Cnes du lac d'Aiguebelette

Le Tout Lyon

Commune de Tignes

Commune de Ugine

Sftrf

Syndicat de la rivière d'Ain aval et ses affluents (SR3A)

SGAR ARA - PFRA

Département de la Savoie

Commune de Tignes

Besoin d'aide

Vos bénéfices

Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire

France: Conteneurs à déchetsFourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

Avis à proximité :

Mairie de Cevins

Cté Cnes du lac d'Aiguebelette

Le Tout Lyon

Commune de Tignes

Commune de Ugine

Sftrf

Syndicat de la rivière d'Ain aval et ses affluents (SR3A)

SGAR ARA - PFRA

Département de la Savoie

Commune de Tignes

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Vos bénéfices

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