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Réhabilitation du Pont sur le Sedan - Commune de Quintigny
Date limite de dépôt :
01/09/2025 à 09h00
Communauté de Communes Porte du Jura
Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un Accueil Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Relais Petite Enfance à Beaufort-Orbagna
Date limite de dépôt :
05/09/2025 à 12h00
CC Bresse Haute Seille
Élaboration d'un schéma d'accueil pour la démarche Grand Site de France "Vignobles et Reculées du Jura"
Date limite de dépôt :
01/09/2025 à 12h00
Commune de Bletterans
Transformation du bâtiment ouest place de la Mairie en commerce de type brasserie
Date limite de dépôt :
09/09/2025 à 17h00
Commune de Pimorin
Commune de pimorin - aménagement de la traversée d'agglomération
Date limite de dépôt :
05/09/2025 à 12h00
SICTOM de la zone de Dole
Acquisition d'une benne à ordures ménagères - 26 tonnes
Date limite de dépôt :
17/09/2025 à 12h00
CMAR Bourgogne Franche-Comté
Réfection des toitures de la CMA Formation de Gevingey
Date limite de dépôt :
15/09/2025 à 12h00
CC Bresse Haute Seille
Mesures éducatives - Alimentation - "Récré Alimentaire Niveau 2"
Date limite de dépôt :
01/09/2025 à 12h00
CC Bresse Haute Seille
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Bresse Haute Seille
Date limite de dépôt :
22/08/2025 à 12h00
CC Bresse Haute Seille
Marché pour l'entretien (vidange et curage) des ouvrages d'assainissement non collectif établi sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Haute Seille
