1.1 Acheteur
Nom officiel: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture des mallettes de 1er équipement et vêtements professionnels pour les apprentis en formation dans les centres CMA formation de la CMA BFC
Description: Fourniture des mallettes de 1er équipement et vêtements professionnels pour les apprentis en formation dans les centres CMA formation de la CMA BFC
Identifiant de la procédure: 7f2cdc7b-9154-4090-92fb-f22216dc5a44
Identifiant interne: M2025_009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Fourniture des mallettes de 1er équipement et vêtements professionnels pour les apprentis en formation dans les centres CMA formation de la CMA BFC
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 65 - 69 rue Daubenton
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 9
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture des vêtements professionnels
Description: Fourniture des vêtements professionnels
Identifiant interne: M2025_009_01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de mallettes pour la coiffure CMA FORMATION VESOUL
Description: Fourniture de mallettes pour la coiffure CMA FORMATION VESOUL
Identifiant interne: M2025_009_02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de mallettes pour la coiffure CMA FORMATION GEVINGEY
Description: Fourniture de mallettes pour la coiffure CMA FORMATION GEVINGEY
Identifiant interne: M2025_009_03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de mallettes pour la coiffure CMA FORMATION MERCUREY
Description: Fourniture de mallettes pour la coiffure CMA FORMATION MERCUREY
Identifiant interne: M2025_009_04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de mallettes pour l'esthétique
Description: Fourniture de mallettes pour l'esthétique
Identifiant interne: M2025_009_05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de mallettes pour la mécanique
Description: Fourniture de mallettes pour la mécanique
Identifiant interne: M2025_009_06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Fourniture de mallettes pour l'alimentation
Description: Fourniture de mallettes pour l'alimentation
Identifiant interne: M2025_009_07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Fourniture de mallettes pour l'optique
Description: Fourniture de mallettes pour l'optique
Identifiant interne: M2025_009_08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Fourniture de mallettes pour la photographie
Description: Fourniture de mallettes pour la photographie
Identifiant interne: M2025_009_09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30252_1129515.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CMAR Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement: 130 026 073 00028
Adresse postale: 65 - 69 rue Daubenton
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 745296179
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 42852851-97c4-4bdd-bf0b-e9c7d3605135 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/11/2025 15:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
