Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte Doubs LoueType de Numéro national d'identification : SIRETN° National d'identification : 20000836500039Code Postal : 39100Ville : DOLEGroupement de commandes : Non
Section 2 : Communication Moyen d'accès aux documents de la consultation : Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1130078 Identifiant interne de la consultation : SMDL_AC2025 L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
OuiUtilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Service marché email : secretariat@smdl.fr Tél :
Section 3 : Procédure Type de procédure : Procédure adaptée ouverteCondition de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Détail dans le règlement de consultation Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Détail dans le règlement de consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Détail dans le règlement de consultation Technique d'achat : Accord-cadreDate et heure limites de réception des plis : 23 Décembre 2025 à 18:00Présentation des offres par catalogue électronique : AutoriséeRéduction du nombre de candidats : Non Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : OuiL'acheteur exige la présentation de variantes : NonIdentification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Accord cadre travaux digues et rivièresCPV - Objet principal : 45112500.
Type de marché : TravauxLieu principal d'exécution du marché : Territoire de compétence du SMDL (Nord du Jura)La consultation comporte des tranches : NonLa consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : NonMarché alloti : NonMots descripteurs : Rivières, ruisseaux, Digue, Terrassement, Végétaux.
Section 6 : Informations complémentaires Visite obligatoire : Non Date d'envoi du présent avis : 17 Novembre 2025 
