Appel d'offres: CMAR Bretagne - E-marchespublics.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Contrat d'entretien des espaces verts des sites de la CMAR Bretagne

Description: Contrat d'entretien des espaces verts des sites de la CMAR Bretagne

Identifiant de la procédure: 4de186ab-ab20-4934-9b34-5560d3678580

Identifiant interne: PPP20X-52/4105/2024-17

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 632 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: (voir DUME ou DC1-DC2)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Site de PLOUFRAGAN

Description: Site de PLOUFRAGAN

Identifiant interne: 2024-17_1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Site de DINAN/AUCALEUC

Description: Site de DINAN/AUCALEUC

Identifiant interne: 2024-17_2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Site de QUIMPER

Description: Site de QUIMPER

Identifiant interne: 2024-17_3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Site de BREST/GOUESNOU

Description: Site de BREST/GOUESNOU

Identifiant interne: 2024-17_4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Site de ST MALO

Description: Site de ST MALO

Identifiant interne: 2024-17_5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Site de BRUZ (pôle mobilité)

Description: Site de BRUZ (pôle mobilité)

Identifiant interne: 2024-17_6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 6 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Site de VANNES

Description: Site de VANNES

Identifiant interne: 2024-17_7

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 7 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 128 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Site de LORIENT

Description: Site de LORIENT

Identifiant interne: 2024-17_8

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 8 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Site de PONTIVY

Description: Site de PONTIVY

Identifiant interne: 2024-17_9

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 9 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Site de Fougères

Description: Site de Fougères

Identifiant interne: 2024-17-10_10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Options:

Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)

Pays: France

Informations complémentaires: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 10 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère:

Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Coût

Nom:

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:

Type: Qualité

Nom:

Description: Performance en matière de respect et protection de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte): 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/10/2024 12:00 +02:00

Lieu: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne, Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS - Pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne

Numéro d'enregistrement: 13002794900010

Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry

Ville: BRUZ Cedex

Code postal: 35172

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Point de contact: Michel AOUSTIN

Adresse électronique: contact@cma-bretagne.fr

Téléphone: +33 223501515

Adresse internet: https://www.cma-bretagne.fr/

Profil de l'acheteur: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: DREETS - Pays de la Loire

Numéro d'enregistrement: 13002928300012

Adresse postale: Immeuble Skyline - 22 mail Pablo-Picasso

Ville: NANTES

Code postal: 44042

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: pays-de-la-loire@dreets.gouv.fr

Téléphone: +33 253467900

Adresse internet: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes

Numéro d'enregistrement: 17350005900014

Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte

Ville: RENNES

Code postal: 35044

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr

Téléphone: +33 223212828

Adresse internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 4a93eb1f-30f5-493d-b161-639beee827bc - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 03/09/2024 16:30 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

1. Acheteurexpand_moreexpand_less

1.1 Acheteur

2. Procédureexpand_moreexpand_less

2.1 Procédure

5. Lot(10)expand_moreexpand_less

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 - Site de PLOUFRAGAN
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002 - Site de DINAN/AUCALEUC
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003 - Site de QUIMPER
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004 - Site de BREST/GOUESNOU
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005 - Site de ST MALO
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006 - Site de BRUZ (pôle mobilité)
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007 - Site de VANNES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008 - Site de LORIENT
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009 - Site de PONTIVY
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010 - Site de Fougères

8. Organisations(3)expand_moreexpand_less

8.1 ORG-0001
8.1 ORG-0002
8.1 ORG-0003

11. Informations relatives à l'avisexpand_moreexpand_less

11.1 Informations relatives à l'avis
11.2 Informations relatives à la publication

Contrat d'entretien des espaces verts des sites de la cmar bretagne

FRANCE: RÉALISATION ET ENTRETIEN D'ESPACES VERTSCONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DE LA CMAR BRETAGNE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

FRANCE: RÉALISATION ET ENTRETIEN D'ESPACES VERTS
CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DE LA CMAR BRETAGNE