II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mallettes d'outillage hôtellerie/restauration.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|FRH02|FRH03|FRH04|
Lieu principal d'exécution : Les campus des CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Bretagne
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de mallettes d'outillage destinées aux apprentis en 1ère année de formation dans les métiers de l'hôtellerie/restauration
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
II.2.1) Intitulé : Mallettes d'outillage production alimentaire.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|FRH02|FRH03|FRH04|
Lieu principal d'exécution : Les campus des CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Bretagne
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de mallettes d'outillage destinées aux apprentis en 1ère année de formation dans les métiers de la production alimentaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
II.2.1) Intitulé : Vêtements professionnels pour le site de Vannes.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04|
Lieu principal d'exécution : Le campus du CFA de Vannes
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du trousseau de vêtements professionnels destinées aux apprentis en 1ère année de formation pour le campus de Vannes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les lots vêtements professionnels seront attribués sous réserve de l'accord de financement des OPCO. Sans accord de financement, ceux-ci pourront être déclarés sans suite.
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
II.2.1) Intitulé : Vêtements professionnels pour le site de Quimper.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02|
Lieu principal d'exécution : Le campus du CFA de Quimper
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du trousseau de vêtements professionnels destinées aux apprentis en 1ère année de formation pour le campus de Quimper
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les lots vêtements professionnels seront attribués sous réserve de l'accord de financement des OPCO. Sans accord de financement, ceux-ci pourront être déclarés sans suite.
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
II.2.1) Intitulé : Vêtements professionnels pour le site de Ploufragan.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution : Le campus du CFA de Ploufragan
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du trousseau de vêtements professionnels destinées aux apprentis en 1ère année de formation pour le campus de Ploufragan
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les lots vêtements professionnels seront attribués sous réserve de l'accord de financement des OPCO. Sans accord de financement, ceux-ci pourront être déclarés sans suite.
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
II.2.1) Intitulé : Vêtements professionnels pour le site de Dinan/Aucaleuc.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution : Le campus du CFA de Dinan/Aucaleuc
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du trousseau de vêtements professionnels destinées aux apprentis en 1ère année de formation pour le campus de Dinan/Aucaleuc
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les lots vêtements professionnels seront attribués sous réserve de l'accord de financement des OPCO. Sans accord de financement, ceux-ci pourront être déclarés sans suite.
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
II.2.1) Intitulé : Vêtements professionnels pour le site de Bruz.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Le campus du CFA de Bruz
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du trousseau de vêtements professionnels destinées aux apprentis en 1ère année de formation pour le campus de Bruz
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les lots vêtements professionnels seront attribués sous réserve de l'accord de financement des OPCO. Sans accord de financement, ceux-ci pourront être déclarés sans suite.
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
II.2.1) Intitulé : Vêtements professionnels pour le site de Fougères.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Le campus du CFA de Fougères
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du trousseau de vêtements professionnels destinées aux apprentis en 1ère année de formation pour le campus de Fougères
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les lots vêtements professionnels seront attribués sous réserve de l'accord de financement des OPCO. Sans accord de financement, ceux-ci pourront être déclarés sans suite.
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
II.2.1) Intitulé : Vêtements professionnels pour le site de Saint Malo.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Le campus du CFA de Saint Malo
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du trousseau de vêtements professionnels destinées aux apprentis en 1ère année de formation pour le campus de Saint Malo
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les lots vêtements professionnels seront attribués sous réserve de l'accord de financement des OPCO. Sans accord de financement, ceux-ci pourront être déclarés sans suite.
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :