Appel d'offres: SMITU THIONVILLE FENSCH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SMITU THIONVILLE FENSCH

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Acquisition de bus standards et articulés d'occasions

Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules d'occasions destinés à l'exécution du service de transport du réseau CITELINE. Il est décomposé en deux lots : â Lot n° 1 : Autobus Standard avec boite de vitesse automatique de 105 places assises et debout environ (multi attributaire - 3 titulaires maximum) â Lot n°2 : Autobus articulés avec boite de vitesse automatique de 150 places assises et debout environ (multi attributaire - 3 titulaires maximum)

Identifiant de la procédure: 0d12db30-2313-4333-b288-98d83a5c2869

Identifiant interne: Marché n°2024-EE02

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34121500 Autocars

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Acquisition de bus standards et articulés d'occasions ? Lot n° 1 : Autobus Standard avec boite de vitesse automatique de 105 places assises et debout environ

Description: Lot n° 1 : Autobus Standard avec boite de vitesse automatique de 105 places assises et debout environ

Identifiant interne: Autobus Standard

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_1038150.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://smitu.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 09/09/2024 13:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 90 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux mentions du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMITU THIONVILLE FENSCH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Acquisition de bus standards et articulés d'occasions ? Lot n°2 : Autobus articulés avec boite de vitesse automatique de 150 places assises et debout environ

Description: â Lot n°2 : Autobus articulés avec boite de vitesse automatique de 150 places assises et debout environ

Identifiant interne: Autobus articulés

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_1038150.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://smitu.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 09/09/2024 13:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 90 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux mentions du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMITU THIONVILLE FENSCH

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SMITU THIONVILLE FENSCH

Numéro d'enregistrement: 25570188000023

Adresse postale: 1A Avenue Gabriel Lippmann

Ville: YUTZ

Code postal: 57970

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Adresse électronique: isabelle.colnot@smitu.fr

Téléphone: +33 382571819

Adresse internet: https://www.smitu.fr/

Profil de l'acheteur: https://smitu.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG

Numéro d'enregistrement: 176 700 052 00010

Adresse postale: 31 Avenue de la Paix

Ville: STRASBOURG

Code postal: 67000

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: e2304fdb-7f39-4cab-b702-583b22d83055 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 07/08/2024 07:50 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Acquisition de bus standards et articulés d'occasions

FRANCE: AUTOCARSACQUISITION DE BUS STANDARDS ET ARTICULÉS D'OCCASIONS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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