Appel d'offres: SMITU THIONVILLE FENSCH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SMITU THIONVILLE FENSCH

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et de faisabilité liées aux aménagements du réseau BHNS et opérations urbaines connexes.

Description: Le présent règlement de la consultation (RC) concerne la phase candidature de la procédure de passation d'un accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et de faisabilité liées aux aménagements du réseau BHNS et opérations urbaines connexes. Le maître d'ouvrage est le Syndicat mixte Territoires et Mobilités Moselle Nord (Temo), agissant en qualité d'entité adjudicatrice, en partenariat avec Temo.

Identifiant de la procédure: 24520e04-7d52-45bc-ade1-4af070822621

Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71322000 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Maîtrise d'oeuvre "petits chantiers VRD"

Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de voirie et réseaux divers de faible ampleur, ne nécessitant pas de compétence architecturale ou urbanistique.

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71322000 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_1126046.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_1126046.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 24/11/2025 12:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 0

Justification de la durée de l'accord-cadre: Cette durée est justifiée par la nature des missions de maîtrise d'oeuvre à réaliser, lesquelles s'inscrivent dans un programme pluriannuel d'aménagements urbains et de déploiement du réseau BHNS, nécessitant une continuité technique sur l'ensemble de la période.

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Maîtrise d'oeuvre "VRD conséquent et aménagements urbains"

Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructure complexes nécessitant la création de voiries nouvelles, l'intégration urbaine et paysagère, la gestion des eaux pluviales et la production éventuelle d'un dossier Loi sur l'eau.

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71322000 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_1126046.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_1126046.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 24/11/2025 12:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 0

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Études de faisabilité technique et financière

Description: Études amont d'opportunité, scénarios d'insertion, estimation de coûts et analyses de faisabilité de projets de mobilité et d'aménagement

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_1126046.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_1126046.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 24/11/2025 12:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 0

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SMITU THIONVILLE FENSCH

Numéro d'enregistrement: 25570188000023

Adresse postale: 1A Avenue Gabriel Lippmann

Ville: YUTZ

Code postal: 57970

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Adresse électronique: isabelle.colnot@temo-mosellenord.fr

Téléphone: +33 382571819

Adresse internet: https://www.smitu.fr/

Profil de l'acheteur: https://smitu.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Numéro d'enregistrement: 176 700 052 00010

Ville: STRASBOURG

Code postal: 67000

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: e832c0b7-89e3-41ea-b5f1-e1f14ff27c74 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 24/10/2025 11:10 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et de faisabilité liées aux aménagements du réseau bhns et opérations urbaines connexes.

France: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civilAccord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et de faisabilité liées aux aménagements du réseau BHNS et opérations urbaines connexes.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

Avis à proximité :

CC Rives de Moselle

CMA de Moselle

ENES Creutzwald

CCAS de Florange

AFPA

Mairie de Creutzwald

SIE KIRSCHNAUMEN MEINSBERG

CA Saint Avold Synergie

Mairie de Bazoncourt

Commune de RONCOURT

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Vos bénéfices

France: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre, d'études techniques et de faisabilité liées aux aménagements du réseau BHNS et opérations urbaines connexes.