Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Prestations ponctuelles d'électricité
Numéro de référence: 2023-18-08
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Prestations ponctuelles dans le patrimoine d'Epinal Habitat, en dehors du périmètre du contrat multiservices (ce contrat multiservices porte sur l'entretien préventif, dépannage, réparation et remplacement des matériaux, matériels, équipements et installations, des logements au sens des décrets 87-712 et 87-713 du 26/08/1987 relatifs à la liste des réparations locatives et des charges récupérables)
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 700000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT n°1 " Centre-ville - Laufromont - Vierge, Bitola - Gare - Saint Laurent et Communes environnantes (Arches, Chantraine, Eloyes)"
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations ponctuelles dans le patrimoine d'Epinal Habitat, en dehors du périmètre du contrat multiservices (ce contrat multiservices porte sur l'entretien préventif, dépannage, réparation et remplacement des matériaux, matériels, équipements et installations, des logements au sens des décrets 87-712 et 87-713 du 26/08/1987 relatifs à la liste des réparations locatives et des charges récupérables)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Début d'exécution de l'accord-cadre : 8 janvier 2024 pour 12 mois. Possibilité de 3 reconductions annuelles.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Possibilité de 3 reconductions annuelles.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Montant maximum hors taxes : 112 500 euros HT/an.
L'estimation globale de 700 000 euros est calculée sur 48 mois.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
LOT n°2 " Justice - Saut le cerf - ZAC Roche - Obus et Communes environnantes (Darnieulles, Deyvillers, Domèvre-sur-Avière, Golbey)"
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations ponctuelles dans le patrimoine d'Epinal Habitat, en dehors du périmètre du contrat multiservices (ce contrat multiservices porte sur l'entretien préventif, dépannage, réparation et remplacement des matériaux, matériels, équipements et installations, des logements au sens des décrets 87-712 et 87-713 du 26/08/1987 relatifs à la liste des réparations locatives et des charges récupérables)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Début d'exécution de l'accord-cadre : 5 décembre 2023 pour 12 mois. Possibilité de 3 reconductions annuelles.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Possibilité de 3 reconductions annuelles.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Montant maximum hors taxes : 112 500 euros HT/an.
L'estimation globale de 700 000 euros est calculée sur 48 mois.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
Présence d'une clause d'insertion par l'activité économique.
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/09/2023
Heure: 11:45
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 29/09/2023
Heure: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Juillet 2027
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
17/08/2023
