1.1 Acheteur
Nom officiel: Régie Régionale des Transports HDF
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES LEGERS POUR LA RRTHDF
Description: La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules neufs de types légers pour les besoins de la RRTHDF. La prestation comprend également toutes les prestations associées telles que listées et définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). De manière indicative, le besoin de la RRTHDF porte, à date, sur : - 17 véhicules de services de segment B ou C - 8 véhicules de fonctions pouvant être répartis sur tous les segments
Identifiant de la procédure: 460983c4-2332-4260-aed0-9171e33ddbdf
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES LEGERS POUR LA RRTHDF
Description: ACCORD-CADRE RELATIF A LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES LEGERS POUR LA RRTHDF
Identifiant interne: 2024-28
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3 Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/12/2024 16:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les prestations sont exécutées au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: sur les fonds propres
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Régie Régionale des Transports HDF
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Régie Régionale des Transports HDF
Numéro d'enregistrement: 78018581500013
Adresse postale: 97 Rue Pierre Sémard
Ville: Gauchy
Code postal: 02430
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: +33 323503102
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5c8f04d4-8b60-4f04-a573-8c6780743e13 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/11/2024 17:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
