J05 Avis de Marché Secteurs spéciaux appel d'offre standard Dir25
Département(s) de publication :
02
I. II. III. IV. VI.
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Directive 2014/25/UE
SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM ET ADRESSES
Régie des Transports de l'Aisne,
97 rue Pierre Sémard ,
02430,
GAUCHY,
Courriel :
m.tassart@rta02.com ,
Code NUTS : FRE21
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :,
à l'adresse suivante : www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : www.e-marchespublics.com
par voie électronique uniquement
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Transports en commun de personnes
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : MARCHE DE FOURNITURE, DE REALISATION, DE LIVRAISON DE PRODUITS SIGNALETIQUES ET PUBLICITAIRES, COVERING DES VEHICULES ET TRAVAUX D'IMPRESSION RESPECTANT LA CHARTE GRAPHIQUE DE LA RTA
Numéro de référence :
2019-10
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 22459100.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
La présente consultation a pour objet la fourniture et pose de produits de signalétique (lot 1), la fourniture et la pose de " covering " sur les véhicules (lot 2), la fourniture de produits publicitaires (lot 3) ainsi que la réalisation de travaux d'impression (lot 4) à l'effigie de la Régie Régionale des Transports de l'Aisne.
La Régie des Transports de l'Aisne souhaite donner au travers de ces différents supports une image innovante, dynamique et communiquer sur son savoir-faire. Une présentation générale de l'entreprise est communiquée en annexe
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture et pose de produits de signalétique.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928471.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La RTA compte un siège social (Gauchy), 4 centres d'exploitation : Gauchy, Laon, Soissons et Brasles et 5 dépôts (La Fère, Guise, Vervins, Hirson et Montcornet). Ces lieux doivent être clairement identifiés tant pour la clientèle que pour les salariés de l'entreprise.
Chaque centre doit devenir une référence en termes d'image sur la commune où il est implanté. Il est important d'apporter des repères visuels afin d'implanter durablement notre nouvelle identité graphique sur les différents territoires.
La RTA souhaite :
- apporter une signalétique intérieure et extérieure identique sur les différents centres
- uniformiser la signalétique intérieure des véhicules
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : trois fois pour une durée d'un an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture et pose de " covering " véhicules.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22459100.
Code CPV principal : 30192800.
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La RTA souhaite renforcer son identité visuelle sur l'ensemble du territoire également au travers du " covering " de la charte graphique sur de l'intégralité du parc de véhicules.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 390 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : trois fois pour une durée d'un an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de produits publicitaires et PLV.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22460000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La RTA souhaite s'appuyer sur différents supports. Ces supports seront adaptés à l'activité de l'entreprise ou à l'évènement auquel participe la RTA. L'objectif de la création de ces objets de communication est d'améliorer le relationnel client (fidélisation) et se démarquer des autres entreprises du secteur d'activité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : trois fois pour une durée d'un an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Réalisation de travaux d'impression.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000.
Code CPV principal : 79823000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La RTA a besoin d'imprimés divers et variés utilisant la charte graphique de l'entreprise. Les besoins se déclinent en items, besoin administratif de type papeterie marquée aux couleurs de l'entreprise et les besoins à des fins commerciales comme les affiches, les flyers, les imprimées divers pour les besoins de la communication interne et externe
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : trois fois pour une durée d'un an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
non
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
01 avril 2019 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 01 avril 2019 à 13:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens,
14 rue Lemerchier,
80000,
AMIENS,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 février 2019
