II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur D'ESSIGNY LE PETIT (Ligne n° 427).
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs D'ESSIGNY LE PETIT (LOT n°1).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de GRUGIES (Ligne n°420).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de GRUGIES (Ligne n°420)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de HAM (ligne n°422A).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de HAM (ligne 422A)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de SAINT-MICHEL (lignes n°501, 503, 505, 506,538 et 539).
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de SAINT-MICHEL (lignes n°501, 503, 505, 506,538 et 539)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de VERMAND (lignes n°404, 423, 424).
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de VERMAND (lignes n°404, 423, 424)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de FRESNOY LE GRAND (lignes n°419, 429 et 438B).
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de FRESNOY LE GRAND (lignes n°419, 429 et 438B)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de MORSAIN - CHIVRES VAL (Lignes n°205, 229).
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de MORSAIN - CHIVRES VAL (Lignes n°205, 229)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de MONTCORNET (Lignes n°327, 342).
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de MONTCORNET (Lignes n°327, 342)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de VERVINS (Lignes n° 325, 327, 504, 510, 512 et 512/A, 513, 515 et 515/A, 517, 540).
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de VERVINS (Lignes n° 325, 327, 504, 510, 512 et 512/A, 513, 515 et 515/A, 517, 540)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de SAINS RICHAUMONT (Lignes n° 510 et 510/A, 513 et 513/A).
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de SAINS RICHAUMONT (Lignes n° 510 et 510/A, 513 et 513/A)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports adaptés PMR.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires pour les personnes à mobilité réduite (PMR)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports SEGPA.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires pour les SEGPA
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre résultant de chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er septembre 2020, renouvelable trois (3) fois pour la même durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :