1.1 Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux Patrimoine - Réhabilitation en tout corps d'état - Patrimoine AVESNOISE PROMOCIL
Description: La présente consultation concerne les travaux de Réhabilitation en Tout Corps d'Etat du patrimoine AVESNOISE PROMOCIL
Identifiant de la procédure: 6a23024f-3fcf-4627-bbbd-6d2a2a786ec3
Identifiant interne: 2025- ACTITCE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 15 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot unique Tout corps d'état
Description: 1 LOT UNIQUE décomposé selon les corps d'état suivants : - Corps d'Etat n°1 DEMOLITION - GROS OeUVRE - ASSAINISSEMENT INTERIEUR - Corps d'Etat n°2 DESAMIANTAGE - Corps d'Etat n°3 CHARPENTE - COUVERTURE - Corps d'Etat n°4 MENUISERIES EXTERIEURES - Corps d'Etat n°5 MENUISERIES INTERIEURES - Corps d'Etat n°6 PLATRERIE - PLAFOND - DOUBLAGE - CLOISON - Corps d'Etat n°7 BARDAGE - ISOLATION EXTERIEURE - RAVALEMENT - Corps d'Etat n°8 TOITURE - TERRASSE - ETANCHEITE - Corps d'Etat n°9 ELECTRICITE COURANT FORT - Corps d'Etat n°10 ELECTRICITE COURANT FAIBLE - Corps d'Etat n°11 SERRURERIE - METALLERIE - FERRONERIE - Corps d'Etat n°12 CHAUFFAGE - Corps d'Etat n°13 PLOMBERIE - SANITAIRES - Corps d'Etat n°14 PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - Corps d'Etat n°15 CARRELAGE - FAIENCE - Corps d'Etat n°16 VRD - AMENAGEMENT EXTERIEUR - Corps d'Etat n°17 ESPACES VERTS - CLOTURES
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: le marché débutera à la date de notification et se terminera au 31/12/2028.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1087749.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 12:00 +02:00
Lieu: Siège d'AVESNOISE PROMOCIL, à MAUBEUGE 59600.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer à la réglementation en vigueur.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d'enregistrement: 44552039800055
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327697071
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590111500709
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d935fb01-ee44-4f29-bbbd-04c8a5b8e85a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/04/2025 14:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
