Appel d'offres: PROMOCIL - E-marchespublics.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS RELANCE DES LOTS 2-4 et 5

Description: Marché d'entretien des espaces verts - Relance des lots 2-4 et 5. Le lot 5 - Siège est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure de type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre leur agrément ESS pour prouver le type de structure (article 3.2 du Règlement de Consultation)

Identifiant de la procédure: 767b0f25-5052-47ba-94aa-1a3c51494a49

Identifiant interne: 2025-espacesvertsrelance

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: Le lot 5 - Siège est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure de type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément ESS pour justifier le type de structure (article 3.2 du Règlement de Consultation)

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Secteur AULNOYE AYMERIES

Description: Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence d'AULNOYE AYMERIES

Identifiant interne: 1 - Relance lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément

Nomenclature supplémentaire (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 77312100 Services de désherbage

Nomenclature supplémentaire (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains

Nomenclature supplémentaire (cpv): 77314100 Services d'engazonnement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 77315000 Services d'ensemencement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: AULNOYE AYMERIES

Code postal: 59620

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité technique de l'offre

Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère bonus RSE

Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 3,5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1129560.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://promocil.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 5 - Siège est un lot réservé aux structures de type SIAE, EA ou ESAT. L'agrément ESS devra être joint à l'offre (article 3.2 du Règlement de Consultation)

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVESNOISE PROMOCIL

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Secteur EUROPE

Description: Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de MAUBEUGE EUROPE

Identifiant interne: 2 - Relance lot 4